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Commune de Canala (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a rendu un avis budgétaire concernant la commune de Canala
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Département de la Manche
La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion du département de la Manche au cours des années 2014 à 2018.
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CRC NORMANDIE -
Commune de Sada (Mayotte)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis n° 2021-003 sur le budget primitif de la commune de Sada
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CRC MAYOTTE -
Audience solennelle
Le 9 décembre dernier la chambre régionale des comptes Normandie a tenu son audience solennelle.
CRC NORMANDIE -
Métropole de Lyon - Enquête sur la prévention et la gestion des déchets
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, à partir de 2015, de la métropole de Lyon dans le cadre d’une enquête de la cour et des chambres régionales des comptes sur la prévention et la gestion des déchets.
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de La Flèche (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la commune de La Flèche, à partir de l’exercice 2015. Le contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête des chambres régionales et de la Cour des comptes consacrée à l’investissement du bloc communal, qui ...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Audience publique - Installation dans ses fonctions du président des CRTC des Antilles- Guyane
Les chambres régionales et territoriales des comptes des Antilles et de la Guyane ont tenu une audience publique le lundi 6 décembre 2021.
CRTC ANTILLES-GUYANE -
Communauté de communes Cœur du Var (CCCV) au Luc en Provence, la prévention et la gestion des déchets
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la communauté de communes Cœur du Var (CCCV), sur la période 2015-2020, dans le cadre d’une enquête commune menée par la Cour des comptes et plusieurs chambres régionales des comptes sur la prévention et la gestion des déchets. C...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Guidel (Morbihan)
La chambre publie le 10 février 2021 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Guidel (Morbihan), depuis 2014. D’autres communes à la démographie comparable ont été précédemment contrôlées par la chambre, comme Auray (Morbihan) ou encore Douarnenez (Finistère). Le contrô...
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CRC BRETAGNE -
Province des Îles Loyauté (secteur du nickel) (Nouvelle-Calédonie)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la province des Îles Loyauté en ce qui concerne le secteur du nickel pour les exercices 2016 et suivants
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE