Rapport d'observations définitives Membre de la Métropole Européenne de Lille depuis sa création, la commune de Mouvaux (Nord), qui compte 13 150 habitants, bénéficie d’indicateurs socio-économiques favorables.
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Rapport d'observations définitives Membre de la Métropole Européenne de Lille, la commune de Mons-en-Barœul (Nord) compte 20 800 habitants et dispose d’un budget de 26 M€ en recettes réelles de fonctionnement en 2019.
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Rapport d'observations définitives La commune de Roubaix (Nord), deuxième agglomération de la Métropole Européenne de Lille, avec 97 942 habitants au 1er janvier 2020 disposait d’un budget de 157,7 M€ de produits de gestion en 2020.
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Rapport d'observations définitives Membre de la Métropole Européenne de Lille, la commune de Faches-Thumesnil (Nord) compte 18 000 habitants et dispose d’un budget de 17,3 M€ en dépenses réelles de fonctionnement. Elle s’étend sur deux territoires distincts : Faches au sud, socialemen...
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Rapport d'observations définitives L’établissement public de coopération culturelle « La Condition Publique », implanté à Roubaix (Nord), a été créé en 2007 à l’initiative conjointe de la région Nord-Pas-de-Calais, de la Métropole Européenne de Lille et de la commune, avec pour mission d’...
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Rapport d'observations définitives Membre de la Métropole Européenne de Lille, la commune de Tourcoing (Nord), qui compte 98 126 habitants en 2021, dispose d’un budget de près de 112,4 M€ en dépenses de fonctionnement. Sa population, relativement jeune (45 % ont moins de 30 ans), a a...
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Rapport d'observations définitives Le syndicat mixte Flandre Morinie (SMFM), dont le siège est à Arques (Pas-de-Calais), a pour compétence l’élimination des déchets ménagers et assimilés. Il regroupe trois autres syndicats mixtes des départements du Nord et du Pas-de-Calais, sur un territoire de plu...
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Rapport d'observations définitives Le syndicat mixte du département de l’Oise pour le transport et le traitement des déchets ménagers et assimilés (SMDO) regroupe 18 intercommunalités, pour une population de plus de 760 000 habitants.
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Rapport d'observations définitives Confronté à des difficultés financières en 2014, le club de football professionnel « Valenciennes Sport Développement », structuré en société anonyme sportive professionnelle, a bénéficié, sur trois ans, de subventions publiques à hauteur de 2,6 M€.
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Rapport d'observations définitives Le pôle d’équilibre territorial et rural (PETR) du pays du Cambrésis regroupe trois établissements publics de coopération intercommunale comptant environ 165 000 habitants. Né de la transformation du syndicat mixte du pays du Cambrésis, il a été créé par...
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