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Chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Cantal à Aurillac
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale (CCIT) du Cantal pour les exercices 2013 à 2018, en veillant à intégrer, autant que possible, les...
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Rapport annuel d'activité 2020 de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes
Ce rapport est l’occasion de présenter l’organisation de la chambre (moyens mis à disposition des sections territoriales, ressort géographique et organismes soumis au contrôle juridictionnel), ses missions (jugement des comptes des comptables, contrôle des actes budgétaires et contrôle des comptes e...
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Séance solennelle d'installation du 9 avril 2021
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu, dans un format resserré, une audience solennelle le 9 avril 2021. Elle a installé Pierre Doucet en qualité de premier conseiller.
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Établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) « Les Monts du Matin » à Bésayes (Drôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle de la gestion de la Sarl Les Monts du Matin, gestionnaire de l’Ehpad éponyme pour les exercices 2016 à 2019.
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Commune de Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, pour les exercices 2015 et suivants, de la commune de Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs. La commune fait partie de la communauté de communes Bièvre Isère et compte 3 287 habitants.
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Association Opéra national de Lyon (métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Opéra national de Lyon » pour les exercices 2010 à 2019, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Métropole de Lyon - Enquête sur la prévention et la gestion des déchets
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion, à partir de 2015, de la métropole de Lyon dans le cadre d’une enquête de la cour et des chambres régionales des comptes sur la prévention et la gestion des déchets.
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Commune de Caluire-et-Cuire (métropole de Lyon)
La chambre a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de la commune de Caluire-et-Cuire pour les exercices 2014 et suivants.
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Séance solennelle d'installation du 5 juillet 2021
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a tenu une séance solennelle le 5 juillet 2021, qui lui a permis d'installer Alice Bonnet, première conseillère et de recueillir sa prestation de serment. La chambre a, par ailleurs, recueilli la prestation de serment de Florence De Biasi et Fati...
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Association Institut Lumière (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’association Institut Lumière pour les exercices 2013 à 2019. Le contrôle de la chambre régionale des comptes est intervenu avant la déclaration de...
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