457 résultats pour “Eau”

Avis de contrôle budgétaire n° 2020-0116 - compte administratif de 2019 et budget primitif de 2020 - établissement en plan de redressement Le préfet de la Guadeloupe a transmis à la chambre régionale des comptes le compte administratif de 2019 et le budget primitif de 2020 de la communauté d’agglom...

La chambre régionale des comptes de La Réunion publie l'avis budgétaire n° 20-007 sur le compte administratif 2019 de la commune des Avirons  SUR LA RECEVABILITÉ DE LA SAISINE CONSIDÉRANT que l'article L.1612-12 du code général des collectivités territoriales dispose que « lorsque le compte admin...

La Chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la gestion de la ville de Blois pour les exercices à partir de 2013. La situation financière de la ville de Blois au cours des années 2013 à 2018 est marquée par une stabilité des produits et des charges de gestion, qui s’élèvent respective...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Joyeuse pour les exercices 2014 à 2019. Celui-ci a été effectué avant que l’état d’urgence sanitaire ait été déclaré le 24 mars 2020, et la chambre n’a pu en mesurer les conséque...

Située dans l’archipel des Tuamotu Gambier, à 368 km au Nord-Est de Tahiti, la commune d’Arutua est composée de 1 664 habitants répartis sur trois atolls. Membre de deux structures intercommunales (Syndicat intercommunal des Tuamotu Gambier (SIVMTG) et syndicat pour la promotion des communes Polynés...

La chambre a examiné les comptes et la gestion d’Angers Loire Métropole (ALM) pour les exercices 2014 et suivants. Le contrôle a porté sur son passage en communauté urbaine et la prise de nouvelles compétences, son organisation et sa gouvernance territoriale, ses systèmes d’information, la fiabilité...

Chef-lieu d’arrondissement, Calvi est une commune de 5 898 habitants, surclassée en catégorie des villes de 20 000 à 50 000 habitants par arrêté préfectoral. Située sur le littoral nord-ouest de la Haute-Corse, Calvi est la principale ville de Balagne et de la communauté de communes de Calvi-Balagne...

Dans le cadre d’une enquête de la Cour et des chambres régionales des comptes sur le chauffage urbain, et suite au rapport d’avril 2018 de la Cour sur les politiques de soutien aux énergies renouvelables, la chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé la régie de chauffage urbain (RCU) ...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Fécamp pour les exercices 2012 à 2018.

La chambre publie le 10 décembre 2020 son rapport d’observations définitives sur la gestion, depuis 2014, de Lorient agglomération (Morbihan). La communauté d’agglomération de Lorient regroupe 25 communes autour de la ville centre de Lorient. Elle ne s’est pas dotée du projet commun de développement...