Yves ROQUELET, président réélu du SJF
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L'Association pour le développement, la recherche et l’innovation agroalimentaire (Adria) - Quimper (Finistère)
La chambre publie un rapport d’observations définitives sur la gestion de l’Association pour le développement, la recherche et l’innovation agroalimentaire (Adria) à Quimper, Finistère, pour les exercices 2013 et suivants.
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CRC BRETAGNE -
Le congrès annuel du syndicat des magistrats des juridictions financières (SJF) s’est tenu à Rennes
Le congrès annuel 2019 du syndicat des magistrats des juridictions financières (SJF) s’est tenu les 10 et 11 octobre à la chambre régionale des comptes Bretagne.
CRC BRETAGNE -
Centre hospitalier La Chartreuse (Côte-d'Or)
La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier La Chartreuse à Dijon concernant les exercices 2011 et suivants.
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CRC BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ -
Centre hospitalier de L'Aigle (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du centre hospitalier de L’Aigle pour les exercices 2013 à 2017.
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CRC NORMANDIE -
Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de Mayotte (SIEAM)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie le 2e avis de contrôle budgétaire sur le budget primitif 2019 du Syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de Mayotte (SIEAM).
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CRC MAYOTTE -
Commune de Béziers (Hérault)
Le contrôle des comptes et de la gestion la commune de Béziers pour les exercices 2013 et suivants s’inscrit dans le cadre d’une enquête de la chambre régionale des comptes sur les villes moyennes d’Occitanie, et d’une enquête nationale des juridictions financières sur la restauration collective.
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CRC OCCITANIE -
Syndicat mixte de gestion du Parc naturel régional de Camargue à Arles (Bouches-du-Rhône)
Rapport d'observations définitives. La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé le syndicat mixte de gestion du parc naturel régional de Camargue. Le syndicat indique avoir réalisé environ 80 % des actions qui lui ont été confiées dans le cadre de ses relations con...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Corbeil-Essonnes (Essonne), contrôle des comptes et de la gestion
La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a examiné les comptes et la gestion de la commune de Corbeil-Essonnes, pour les années 2012 à 2017.
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Grigny (Essonne)
Dans le cadre du plan de redressement pluriannuel ouvert en 2003 et prorogé jusqu’en 2019 par l’avis de la chambre régionale des comptes d’Île-de-France rendu le 26 juin 2018, le préfet de l’Essonne a transmis à la chambre le budget primitif pour 2019 de la commune de Grigny dans l’Essonne, en appli...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Société anonyme d'économie mixte locale Sematra (SAEML Sematra) (La Réunion)
La chambre régionale des comptes La Réunion publie le rapport d'observations définitives sur la gestion de la Sematra pour les exercices 2014 et suivants, ainsi que la réponse qui y a été apportée.
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CRC LA RÉUNION