Depuis sa création, le ministère de la culture poursuit une politique de soutien au spectacle vivant, visant à favoriser la création artistique, à donner, sur l’ensemble du territoire, un large accès au théâtre, à la musique, à la danse, aux arts du cirque et de la rue, ainsi qu’à développer et dive...
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Durant toute leur histoire, les armées françaises ont constitué un ensemble patrimonial qui érige le ministère des armées au rang de deuxième acteur culturel de l’État. Le grand public connaît bien le musée de l’armée, le musée de l’air et de l’espace et le musée national de la marine. Il sait moins...
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Entre 2009 et 2015, plus d'une trentaine d'unités de l'Armée ont été dissoutes ou transférées, libérant de nombreux sites (casernes, camps, bases...). À Paris, la décision de regrouper l'ensemble des services centraux du ministère des armées sur un seul site a permis de libérer, dès 2009, plusieurs ...
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Élaboré en 2017 et doté d’un budget d’investissement de 530 millions d’euros, le plan de transformation numérique (PTN) du ministère de la justice couvre la période 2018-2022 et s’inscrit dans une démarche de modernisation du ministère. Ses objectifs visent à simplifier les processus de l’institutio...
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Rapport d'observations définitives L’association « Arts, Loisirs et Culture de Méru-les-Sablons », régie par la loi du 1er juillet 1901, a été fondée le 2 octobre 2003. Son but est de susciter, promouvoir, exercer et développer les activités de temps libres (récréatives, culturelles, sport...
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Arrêt n° S-2019-2353 - Exercices 2012 à 2015
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Arrêt n° S-2022-1937 - Exercices 2016 à 2019
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La Cour a examiné les comptes et la gestion de l’Établissement public du château de Fontainebleau, pour les exercices 2009 à 2021 et suivants. Elle a ainsi constaté que sa création en 2009 a permis, sur la base d’un projet d’établissement qui a porté ses fruits, d’accomplir d’importants progrès en t...
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La comédie de Picardie est une association déclarée en 1987 et labellisée « scène conventionnée pour le développement de la création théâtrale en région » depuis 2000, par le ministère de la Culture. Elle est financée, en majeure partie, par la région Hauts-de-France. Elle mène ses activités à Amie...
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L’activité des forces de sécurité intérieure, et plus particulièrement des services de police et de gendarmerie en charge de la sécurité publique, revêt une importance cruciale pour les citoyens car elle touche au cœur de leur vie quotidienne. Le projet de loi d’orientation et de programmation du mi...
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