1957 résultats pour “ministère de la culture”

La Cour des comptes clôture les séries de notes parues cet automne, en publiant ce jour l’ultime volet de ses travaux consacrés aux grands enjeux structurels pour la France. Bilans à la fois enrichis et synthétiques de travaux récents ou de productions nouvelles, ces publications posent un diagnosti...

Si le ministère des armées est principalement composé de personnels militaires, le personnel civil représentait néanmoins 23 % des effectifs totaux en 2018, soit plus de 61 000 emplois équivalent temps plein. Ils sont présents dans tous les services employeurs des armées et relèvent de toutes les ca...

À la demande de la commission des finances du Sénat, la Cour a réalisé un bilan du rattachement organique et fonctionnel de la gendarmerie nationale au ministère de l'intérieur, intervenu en 2009. À cette occasion, le législateur avait souhaité garantir le statut militaire des gendarmes, tout en pré...

La Cour publie trois audits flash analysant les mesures prises dans le cadre du soutien apporté par l’État au secteur de la culture lors de la crise de la Covid-19. Conduits dans le respect des normes professionnelles, ces audits se caractérisent par une instruction rapide. Ils ont pour objectif de ...

Rapport d'observations définitives L’association « Arts, Loisirs et Culture de Méru-les-Sablons », régie par la loi du 1er juillet 1901, a été fondée le 2 octobre 2003. Son but est de susciter, promouvoir, exercer et développer les activités de temps libres (récréatives, culturelles, sport...

Face à la crise sanitaire et à ses conséquences économiques et sociales, le ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion a apporté un soutien massif et rapide aux entreprises et aux salariés. À des mesures d’urgence mises en œuvre dans les premiers temps et prolongées au-delà du terme initial...

Arrêt n° S-2019-2353 - Exercices 2012 à 2015

Rapport d'observations définitives Le Ballet du Nord est une association créée en 1985, labellisée centre chorégraphique national (CCN), sans pour autant avoir reçu, formellement, l’agrément du ministère de la Culture, qui devrait intervenir en 2020.

La direction générale de l'aviation civile (DGAC), direction d'administration centrale du ministère de la transition écologique, a pour mission de garantir la sécurité et la sûreté du transport aérien. Elle dispose d'une grande autonomie qui se traduit par l'existence d'un secrétariat général en pro...

Née il y a plus de 40 ans avec une offre originale pour l’époque, la Bibliothèque publique d'information (Bpi) a vu sa fréquentation se réduire fortement, de 4 millions d'entrées en 1977 à 1,35 million de nos jours. L'ouverture gratuite à tous sans formalité a pour conséquence une très faible connai...