Publications

Dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur la gestion des piscines et des centres aquatiques publics, la chambre régionale des comptes Île de-France a contrôlé la piscine municipale de Melun, ville de 40 000 habitants située en Seine-et-Marne à 41 km au sud-est de Paris.

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Pantin, limitrophe de Paris au nord-est, en Seine-Saint-Denis. Avec 53 816 habitants en 2016 la commune se caractérise par une population relativement jeune, composée majoritairement de familles avec enfants. Memb...

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Saint-Denis, limitrophe de Paris au nord en Seine-Saint-Denis.

La société de distribution de chaleur de Clichy (SDCC),  a saisi la chambre, sur le fondement de l’article L.1612-15 du code général des collectivités territoriales (CGCT), d’une demande d’inscription au budget de la commune de Clichy-la-Garenne (92), d’une somme de 7,37 M€ correspondant à la valeur...

La chambre a publié le 22 décembre 2017 le jugement de la Communauté de communes du Lunévillois relatif à l'exercice 2013.

La chambre a publié le 22 décembre 2017 le jugement de la commune de Revigny sur Ornain relatif à l'exercice 2010.

La maison de retraite publique de Cassis est un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) autonome. Depuis janvier 2009, sa gestion est assurée dans le cadre d’une convention de direction commune signée avec le centre hospitalier de La Ciotat. Doté de 48 places, dont une p...

La commune de Meschers-sur-Gironde, située au sud-ouest du département de Charente-Maritime, s’étend sur une superficie de 1 598 hectares sur la rive droite de l'estuaire de la Gironde. La majorité de son territoire est occupée par un vaste plateau agricole alors que sa façade littorale est composée...

Le centre hospitalier est situé à 46 km de l’hôpital de Jonzac avec lequel il partage la direction, à 40 km de celui de Libourne et à une centaine de kilomètres de celui de Saintes, établissement support du groupement hospitalier de territoire de Saintonge auquel il appartient. Sa capacité d’hospita...

Le département de la Vienne gère des dispositifs complexes, soit dans le cadre des politiques publiques dont il a la responsabilité en application de la loi, soit au titre d’opérations qu’il a conçues et conduites, principalement autour du parc et de la technopole du Futuroscope et du village de Cen...