Accueil
Publications
-
Commune de l’Île d’Yeu (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de l’Île d’Yeu (5 017 habitants) à compter de 2018.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Nantes Métropole, SPLA LOMA, SEMMINN relativement à l’opération de transfert du MIN de Nantes à Rezé (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les conditions du transfert du marché d’intérêt national (MIN) de la métropole nantaise, depuis son site historique sur l’Île de Nantes, sur son emplacement actuel à Rezé, en 2019. Nantes Métropole a réalisé le transfert de son MIN dans un ...
Voir la publication
4
4 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes Loire Layon Aubance (Maine-et-Loire)
Située au sud de la métropole angevine, l’intercommunalité rassemble 19 communes et près de 58 000 habitants. Elle résulte de la fusion, en 2017, de trois intercommunalités.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes Loire Layon Aubance - Accueil jeune enfant (Maine-et-Loire)
Situé au sud de la métropole angevine, le vaste territoire de l’intercommunalité rassemble 19 communes et près de 58 000 habitants. Il résulte de la fusion de trois intercommunalités.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Les publications de la chambre régionale des comptes Pays de la Loire - Janvier à août 2024
Accédez à la liste des rapports en cliquant sur le document ci-dessous et téléchargez le document PDF pour accéder aux liens des publications.
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Sèvremoine (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Sèvremoine (Maine-et-Loire) sur les années 2018 et suivantes.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Syndicat mixte Fontenay Sud-Vendée développement (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte Fontenay Sud‑Vendée développement à compter de l’exercice 2018.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Sainte-Cécile (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a été saisie, pour avis, le 25 juin 2024, par M. le Préfet de département de la Vendée, d’une procédure pour déficit excessif (art. L. 1612-14 CGCT) à l’endroit de la commune de Sainte-Cécile (1 697 habitants). En 2023, le déficit de la commune ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Enquête sur l’accueil et le traitement des urgences à la cité hospitalière de Saint-Nazaire (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a analysé l’organisation et le fonctionnement des urgences du centre hospitalier de Saint-Nazaire entre les années 2017 et 2022, dans le cadre d’une enquête nationale pilotée par la cour des comptes.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Beaufort-en-Anjou (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Beaufort-en-Anjou, 7 146 habitants, de 2018 à ce jour.
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE