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Communauté de communes Les Vals du Dauphiné (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Les Vals du Dauphiné pour les exercices 2017 et suivants.
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Commune de Lagnieu (Ain)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Lagnieu pour les exercices 2017 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Syndicat intercommunal pour les télécommunications et les prestations informatiques (SITPI) (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat intercommunal pour les télécommunications et les prestations informatiques (SITPI)
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Commune de Neuville-sur-Saône (métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Neuville sur-Saône pour les exercices 2017 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Commune de La-Tour-du-Pin (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de La-Tour-du-Pin à compter de 2017.
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Chambre de commerce et d'industrie territoriale (CCIT) de Grenoble (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2022, au contrôle des comptes et de la gestion de la chambre de commerce et d’industrie territoriale de Grenoble (CCIT) pour les exercices 2016 et suivants, en veillant à intégrer, autant que p...
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Agence d'urbanisme de la région grenobloise (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’agence d'urbanisme de la région grenobloise (AURG) pour les exercices 2016 à 2021.
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L’accompagnement des personnes en situation de handicap vieillissantes : cahier territorial de la Savoie
L’enquête a été pilotée par la formation inter-juridictions " Établissements et services médico-sociaux ". Elle a associé la Cour des comptes et sept chambres régionales et territoriales des comptes dont Auvergne-Rhône-Alpes. Des monographies territoriales sur l’accompagnement des personnes en situa...
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Communauté d'agglomération du Pays de Gex (Ain) - La mobilité transfrontalière genevoise
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération du Pays de Gex, dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la...
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Communauté de communes Forez-Est (Loire)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Forez Est à compter de 2017, année de sa création. Celle-ci n’avait jamais fait l’objet d’un contrôle de la chambre.
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