Publications

La commune de Beauvais a mené différentes actions dans le cadre de l’exercice de sa compétence scolaire au cours de la période 2019-2023. Malgré une diminution des effectifs des écoles maternelles et primaires publiques (- 9 %) supérieure à celle du département de l’Oise (- 5,6 %...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a réalisé un contrôle thématique des comptes et de la gestion de la commune de Grenoble pour les exercices 2018 et suivants. Il s’inscrit dans le cadre d’une enquête régionale relative à la communication externe des collectivités locales et de le...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la politique scolaire de la commune de Tarare pour la période 2019 -2023. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête sur la qualité de l’accueil des élèves dans les écoles primaires publiques.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Tarare pour les exercices 2019 et suivants.

L’« Aréna », stade couvert régional de Liévin, est un complexe sportif polyvalent qui permet l’accueil d’activités diversifiées et présente la particularité d’être le seul stade d’athlétisme couvert au nord de Paris. L’équipement a connu des fermetures successives qui ont affecté son fonct...

Contrôle budgétaire de la communauté de communes du Pays noyonnais (article L.1612-13)

La commune de Marchiennes, membre de la communauté de communes Cœur d’Ostrevent, compte près de 4 500 habitants. La vie municipale a été marquée par la démission du maire, en février 2024, et la réélection d’un nouveau maire, le 5 mars suivant. La gouvernance appelle un effort accru...

En 2023 et 2024, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a contrôlé treize collectivités territoriales et établissements publics de coopération intercommunale de la région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre d’une enquête régionale sur la communication externe des collectivités territor...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle coordonné de la commune de Crémieu et de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné (CCBD), pour les exercices 2019 et suivants, concernant la thématique commune de la politique sportive sur le territoire de la commune de Crémieu, conform...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a inscrit à son programme 2024 la conduite d’une enquête régionale sur les stations thermales. Cette enquête s’inscrit dans le cadre de la programmation pluriannuelle des juridictions financières, dans le domaine de la structuration locale de l'a...