Publications

Ce rapport est issu d’une enquête à la visée plus large sur la contribution des usagers au financement des transports collectifs urbains, dont les conclusions générales ont été publiées le 15 septembre 2025.À Montpellier, la gratuité des transports en commun, mise en œuvre progressivement entre 2020...

La Cour des comptes a contrôlé le Jeu de Paume sur l’exercice 2019 et les suivants, période marquée par une série de perturbations majeures (nouvelle direction, crise sanitaire, fermeture de l’établissement durant les Jeux Olympiques et paralympiques de 2024, etc.). Il s’agit du premier contrôle de ...

La Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d’auteur et des droits voisins rend publique l’édition 2025 de son rapport annuel.

Le port de Dunkerque occupe une position stratégique sur la mer du Nord, à proximité de l’Angleterre et de la métropole lilloise. Grâce à ses deux zones portuaires, à ses 7 000 hectares de polder et à une très bonne desserte ferroviaire et fluviale, il profite d’atouts importants pour le transport e...

La Cour des comptes a procédé au contrôle de l’établissement public du musée du Louvre (EPML) et du Fonds de dotation du musée du Louvre (FDML). Ces rapports inédits permettent une approche globale de la stratégie du musée, ainsi qu’une analyse des flux financiers entre les institutions partenaires.

À la suite de la publication en 2024 du rapport de la Cour des comptes sur les crédits exceptionnels à la culture, qui constatait une logique de guichet et un contrôle insuffisant de ces crédits, une enquête à 360° a été menée sur l’un des premiers appels à projets lancés dans le cadre du plan Franc...

En application de la loi du 19 mai 2023, la Cour des comptes a réalisé un bilan de l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris, qui se sont déroulés en France à l’été 2024. Au regard des objectifs que s’étaient fixés leurs organisateurs, les Jeux peuvent être considérés comme un suj...

L’Île-de-France concentre, sur 2 % du territoire national, 18 % de la population française, 22 % des emplois et 32 % du PIB français. A cet égard, l’exploitation et l’entretien du patrimoine routier francilien n’apparaissent souvent pas à la hauteur de son caractère stratégique, de son niveau de fré...

Près de dix ans après son précédent contrôle, la Cour publie un nouveau contrôle sur France Télévisions, la plus grosse entreprise de l’audiovisuel public, dont le capital est détenu à 100 % par l’État. Dans un environnement marqué par la révolution numérique et le basculement des usages et des supp...

Dans le prolongement de son rapport de 2022 consacré à la politique de l’État en faveur du patrimoine monumental, la Cour des comptes a mené une enquête sur ce même sujet sous le prisme des collectivités territoriales. Celle-ci a été conduite par huit chambres régionales des comptes, auprès d’un éch...