Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière. Pour év...
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Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière.
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune des Gets pour les exercices 2017 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes. Ce contrôle s’i...
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Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière.
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Andrézieux-Bouthéon depuis l’exercice 2018.
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Ambert et de la communauté de communes Ambert Livradois-Forez, pour les exercices 2017 et suivants, en ce qui concerne leur gestion de ...
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Audit de performance sur la mise en œuvre des mesures d’accompagnement au Léman Express. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête commune avec la Cour des comptes de la République du canton de Genève et la Cour des comptes du canton de Vaud sur le thème la mobilité transfrontalière.
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Ce rapport portant sur la commune d’Autrans-Méaudre-en-Vercors (Isère), s’inscrit dans le cadre exclusif des travaux de la formation inter juridictions sur la gestion durable de la forêt. Cette enquête vise à établir un état des lieux de l’adaptation des politiques de gestion de la forêt au changeme...
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La chambre régionale des comptes d’Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bourg- Saint- Maurice, pour les exercices 2017 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récent...
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La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail 2023, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Pierre-de-Chartreuse et de la communauté de communes Cœur-de-Chartreuse pour les exercices 2017 et suivants, dans le cadre ...
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