Publications

La gouvernance de l’eau dans le Briançonnais est répartie entre plusieurs acteurs, la communauté de communes du Briançonnais se situant au cœur des enjeux. La distribution d’eau potable et la gestion des eaux pluviales relèvent ainsi des 13 communes membres de l’intercommunalité, lesquelles exercent...

Si la situation financière de la communauté d’agglomération de la Riviera française (CARF) s’est améliorée en 2022, principalement par l’augmentation des produits issus de la fiscalité locale, les équilibres demeurent fragiles.  Par ailleurs, la chambre a identifié de nombreux axes d’améliorati...

Le sport et la culture sont deux composantes de l’attractivité de la commune de Nice. La collectivité a développé une politique de labellisation et de reconnaissance internationale pour le sport et pour la culture qui a nécessité des investissements importants ; les dépenses de fonctionnement cumulé...

Avis de contrôle budgétaire 2024-018, Article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales

Marqué par la concentration des populations et des activités économiques, le littoral régional est exposé à des vulnérabilités que le changement climatique va intensifier. Pourtant, la politique littorale régionale reste peu lisible, partagée entre ambitions économiques et écologiques. La prédominan...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur publie son rapport annuel sur les suites données aux recommandations et observations de la juridiction par les organismes soumis à son contrôle. Il concerne 30 rapports d’observations définitives publiés en 2022 et satisfaisant aux disposi...

 Dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières relative aux acteurs publics locaux du tourisme face au changement climatique en montagne, la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la société d’économie mixte (SEM) des cimes du Mercantour, chargé...

En dépit de leurs profils différents, les stations d’Auron et d’Isola 2000 sont gérées par le même syndicat mixte, dont sont membres le département et la métropole, ce qui lui assure une assise financière solide.  Sans être permis les stations plus exposées au manque d’enneigement, un meilleur ...

Malgré l’absence de projet d’établissement et une situation financière dégradée, le centre hospitalier intercommunal d’Aix-Pertuis (CHIAP) s’est lancé en 2017 dans un vaste projet immobilier dont la validation résulte principalement de la volonté de conserver le bénéfice d’une subvention de l’ex-com...

Le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Risoul a été mené dans le cadre d’une enquête nationale sur les stations de montagne face au changement climatique. Même si les prévisions actuelles font état d’une faible vulnérabilité de la station au manque d’enneigement, la commune a d’or...