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Département de la Sarthe
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné certains aspects de la gestion du Département de la Sarthe pour les exercices 2018 et suivants.
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Département de la Sarthe - Accueil du jeune enfant
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné certains aspects de la gestion du Département de la Sarthe pour les exercices 2018 et suivants. Un cahier traite de la compétence exercée en matière d’accueil du jeune enfant, dans le cadre d’une enquête nationale associant la Cour des comp...
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Communauté de communes de l'Ile de Noirmoutier (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes de l’Île de Noirmoutier (9 226 habitants) à compter de 2018.
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Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie (Vendée) pour les exercices 2018 et suivants.
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La gestion du trait de côte dans les Pays de la Loire : mieux anticiper les risques et renforcer les stratégies
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a participé activement à une enquête nationale commune de la Cour des Comptes et des chambres régionales des comptes en procédant au contrôle coordonné de douze collectivités territoriales et établissements publics de coopération intercommunale (EPCI...
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Commune de Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée) pour les exercices 2018 et suivants.
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Commune d'Avrillé (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Avrillé (Maine-et-Loire) sur les années 2017 et suivantes.
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Association Laval Mayenne Technopole (Mayenne)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé l’association Laval Mayenne Technopole (LMT) basée à Laval. Le budget de l’association est de l’ordre de 1,6 M€ avec des subventions publiques à hauteur de 1,2 M€. Elle emploie 18 salariés. L’association qui s’inscrit dans le réseau nation...
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Commune de Saint-Germain-d’Anxure (Mayenne)
Avis de contrôle budgétaire.
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Les suites données aux recommandations de la chambre régionale des comptes Pays de la Loire. Synthèse annuelle 2023
En 2023, des recommandations de la chambre largement suivies d’effets La synthèse 2023 des suites apportées par les collectivités territoriales et les intercommunalités aux recommandations de la chambre est un suivi à la fois quantitatif et qualitatif des mesures prises par les collectivités contrô...
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