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Communauté intercommunale du nord de La Réunion (Cinor)
La chambre régionale des comptes de La Réunion a procédé au contrôle de la gestion des déchets de la CINOR au titre des exercices 2015 et suivants. Elle a arrêté ses observations définitives en septembre 2021, en formulant cinq recommandations.
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CRC LA RÉUNION -
Commune de l'Entre-Deux (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion a procédé au contrôle de la commune de l’Entre-Deux sur les exercices 2016 et suivants. Elle a formulé quatre recommandations portant sur la performance et quatre autres recommandations sur la régularité.
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CRC LA RÉUNION -
Communauté d'agglomération du Territoire de la Côte Ouest (TCO) (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion publie le jugement n° 2022-001 sur les comptes de la communauté d'agglomération du Territoire de la Côte Ouest (TCO), pour les exercices 2015 à 2018.
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CRC LA RÉUNION -
Commune de Hienghène (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la commune de Hienghène pour les exercices 2015 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Rapport de synthèse des suites 2020
Rapport de synthèse des suites 2020 - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné les suites données aux recommandations de la chambre en 2020 -
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Le revenu de solidarité active (RSA)
La Cour des comptes et dix chambres régionales et territoriales des comptes dont celle de La Réunion ont procédé à une évaluation de politique publique relative aux effets du revenu de solidarité active (RSA) et des principaux dispositifs d’aide octroyés dans sa continuité. L’investigation nationa...
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CRC LA RÉUNION -
Nouvelle-Calédonie (relations avec la Caisse locale de retraites)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la collectivité Nouvelle-Calédonie en ce qui concerne ses relations avec la Caisse locale de retraites (CLR) pour les exercices 2014 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Nouvelle-Calédonie (relations avec l'Agence sanitaire et sociale)
Rapport d'observation définitives - la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Nouvelle-Calédonie en ce qui concerne ses relations avec l'Agence sanitaire et sociale pour les exercices 2014 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
L'Agence sanitaire et sociale de Nouvelle-Calédonie
Rapport d'observations définitives - la chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de l'Agence sanitaire et sociale de Nouvelle-Calédonie pour les exercices 2014 et suivants.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Nouvelle-Calédonie Énergie SAS
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la SAS Nouvelle-Calédonie Énergie pour les exercices 2016 à 2020.
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