Publications

La communauté de communes du pays des Paillons doit formaliser son projet territoire ainsi que son pacte de gouvernance. L’établissement concentre son activité sur la gestion d’un réseau de crèches et sur la construction de salles de spectacle, dont l’exploitation ne génère pas de recettes.  Le...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion de la commune de Petiville.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Manche.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du département de l'Eure, en se concentrant plus particulièrement sur l'accompagnement des jeunes majeurs.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion de la commune de Malaunay.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion de la communauté de communes Inter Caux Vexin.

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2020, la gestion de l'agence régionale de l'orientation et des métiers de Normandie.

Le centre hospitalier de Digne-les-Bains est l’un des principaux établissements de santé du département des Alpes-de-Haute-Provence où les besoins de santé sont importants en raison notamment d’indicateurs socio-démographiques défavorables.  Il est l’unique établissement du département à dispo...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion de la communauté de communes Isigny-Omaha Intercom.

La chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur a procédé au contrôle du Groupement d'intérêt public (GIP) qui gère la Maison des adolescents de Vaucluse, au titre des exercices 2019 à 2023.