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Commune de Chemillé-en-Anjou (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de 2018 à la période la plus récente, de Chemillé-en-Anjou, sixième commune du Maine-et-Loire par la taille de sa population (21 187 habitants) et quatrième commune la plus étendue de Franc...
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Commune de Malaunay (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion de la commune de Malaunay.
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Communauté de communes Inter Caux Vexin (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion de la communauté de communes Inter Caux Vexin.
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Agence régionale de l'orientation et des métiers (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2020, la gestion de l'agence régionale de l'orientation et des métiers de Normandie.
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Communauté de communes Isigny-Omaha Intercom (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2017, la gestion de la communauté de communes Isigny-Omaha Intercom.
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Maison départementale des adolescents de la Vendée
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la maison des adolescents (MDA) de la Vendée à compter de 2019. Elle a en outre contrôlé la MDA de la Sarthe sur la même période.
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Département du Calvados - L'accompagnement des jeunes majeurs
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2019, la gestion du département du Calvados, en se concentrant plus particulièrement sur l'accompagnement des jeunes majeurs.
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Commune de Segré-en-Anjou Bleu (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune nouvelle de Segré-en-Anjou Bleu (Maine-et-Loire, 17 660 habitants) pour les exercices 2018 et suivants. En 2023, son budget était de 35,76 M€ dont 20,73 M€ en fonctionnement et 15,02 M€ en investisse...
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Audit flash : la gouvernance financière de l'École des Beaux-Arts de Nantes Saint-Nazaire (EBANSN) (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné la situation de l’école des Beaux-Arts de Nantes Saint-Nazaire dans le cadre d’un « audit-flash » portant sur la gouvernance financière. Cet audit fait suite au rapport organique de la chambre publié en 2019.
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Commune de Cordemais (Loire-Atlantique)
La Chambre régionale des comptes Pays de la Loire a récemment contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Cordemais, qui compte 3 880 habitants. Ce contrôle, portant sur la période à partir du 1er janvier 2017, met en lumière une situation financière atypique en même temps que des voies d’am...
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