Publications

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion du syndicat mixte gérant le parc naturel régional des Ardennes durant les exercices 2018 et suivants. Créé le 21 décembre 2011, le plus jeune parc de la région Grand Est, situé au nord du département des Ardennes, est fr...

Sur saisine du président du conseil régional, la chambre régionale des comptes Hauts-de-France a évalué le fonds régional de garantie (FRG) sur la période 2016-2022, mettant ainsi en œuvre pour la première fois cette nouvelle compétence d’évaluation des politiques publiques apportée par la loi dite ...

La chambre a examiné, pour les exercices 2018 et suivants, les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération d’Ardenne Métropole qui regroupe 57 communes et environ 121 000 habitants. L’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) a peu de marges de manœuvre pour financer...

Avis de contrôle budgétaire - Article L. 1612-15 du CGCT 

La chambre régionale des comptes Grand Est a réalisé, dans le cadre de la procédure applicable au contrôle des comptes et de la gestion, un audit flash sur le projet de cession des biens immobiliers dénommés « ancien couvent des Annonciades » et de « l’Ouvroir » par le centre hospitalier de Langres.

La commune de Gauchy, située dans le département de l’Aisne, compte 5 200 habitants et fait partie de la communauté d’agglomération du Saint-Quentinois.

La chambre a examiné les comptes et la gestion de la commune de Florange (Moselle) pour les exercices 2018 et suivants. La gestion des ressources humaines de la commune se caractérise par une absence de stratégie et de pilotage. La chambre a relevé en outre plusieurs irrégularités dans le domaine d...

Le département de l’Aisne (522 000 habitants, dont 58 600 jeunes de 15 à 24 ans en 2020) est chargé de l’accompagnement des jeunes majeurs, issus de l’aide sociale à l’enfance (ASE), jusqu’à leurs 21 ans. Chaque année, près de 2,5 % des enfants de l’Aisne, dont un faible nombre de min...

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé les comptes et la gestion du centre hospitalier intercommunal des Hôpitaux du Massif des Vosges (CHI HMV), établissement issu de la fusion en 2022 de quatre hôpitaux de l’est vosgien. La principale activité sanitaire de l’établissement est la mé...

La Maison de la Culture d’Amiens (MCA), inaugurée en 1966, résulte de la volonté de mettre en place, sur tout le territoire, des structures permettant de diffuser la culture auprès d’un large public. Exerçant son activité sous forme d’association jusqu’en 2005, elle s’est mue en établissement public...