Publications

La chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d'Azur a procédé au contrôle du Groupement d'intérêt public (GIP) qui gère la Maison des adolescents de Vaucluse, au titre des exercices 2019 à 2023.

Le département du Var a bénéficié jusqu’en 2022 du dynamisme du marché immobilier permettant l’encaissement du produit de la taxe sur les mutations. Cette situation, favorable aux finances de la collectivité, est toutefois moins propice depuis 2023. Le département accompagne vers l’autonomie les je...

Mandelieu-la-Napoule est une commune littorale de 21 772 habitants située à l’extrémité sud-ouest du département des Alpes-Maritimes. Le contrôle de la CRC a porté principalement sur la situation financière de la commune et la gestion des ports de plaisance, dont trois d’entre eux sont gérés par la ...

Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-14 du CGCT

Avis de contrôle budgétaire - Article L.1612-14 du CGCT

Avis de contrôle budgétaire - Article L. 1612-15 du CGCT

L’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) « Résidence Les Fleurs de la Lys » est un établissement public autonome, doté de 229 places en hébergement permanent et en accueil de jour pour les personnes souffrant de la maladie d’Alzheimer et de troubles apparentés, et de 90...

Sur saisine du président du conseil régional, la chambre régionale des comptes Hauts-de-France a évalué le fonds régional de garantie (FRG) sur la période 2016-2022, mettant ainsi en œuvre pour la première fois cette nouvelle compétence d’évaluation des politiques publiques apportée par la loi dite ...

Le plan de mobilité porté par la communauté d’agglomération Dracénie Provence Verdon Agglomération est en cours de formalisation. Il apparaît majoritairement orienté vers le transport urbain et interurbain, sans objectifs chiffrés. Il demeure en outre sans connexion avec les réseaux des collectivité...

La situation financière de Corbières-en-Provence s’est améliorée depuis le précédent rapport de la chambre, rendu public en 2022. Elle demeure toutefois fragile et la commune doit poursuivre les efforts entrepris. Les projets d’investissement d’ampleur, notamment la construction d’un centre de lois...