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Commune de Chirongui (Mayotte)
La chambre régionale des comptes de Mayotte publie l'avis budgétaire n° B 2023-009 de la commune de Chirongui du département de Mayotte.
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Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande Atlantique (Cap Atlantique), commune de Piriac-sur-Mer, commune du Pouliguen (Loire-Atlantique) - Gestion du trait de côte
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné la gestion du trait de côte par la communauté d’agglomération Cap Atlantique, la commune de Piriac-sur-Mer et celle du Pouliguen.
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Commune de Dembéni (Mayotte)
La chambre régionale des comptes de Mayotte a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Dembéni. Elle formule huit recommandations à cette occasion dont cinq concernent la régularité.
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Association Laval Virtual (Mayenne)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé l’association Laval Virtual (Mayenne) pour les exercices 2017 et suivants. Elle est chargée de promouvoir et faciliter l’accès aux réalités virtuelle et augmentée. Elle est ainsi productrice d’événements dont le principal est le salon Lava...
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Communauté de communes de l'Île de Noirmoutier (Vendée) - Gestion du trait de côte
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé la gestion de l’érosion côtière par la communauté de communes de l’Île de Noirmoutier (CCIN) à compter de 2011.
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Communauté d'agglomération du Pays de Saint-Gilles-Croix-de-Vie - Commune de Saint-Hilaire-de-Riez (Vendée) - Gestion du trait de côte
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les actions menées depuis 2018 par la communauté d’agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie et par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez pour lutter contre l’érosion côtière.
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Communauté de communes Pays de Blain communauté (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Pays de Blain communauté (CCPBC) sur les années 2018 et suivantes.
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Commune de Bouéni (Mayotte)
La chambre régionale des comptes de Mayotte a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Bouéni. Elle formule dix recommandations à cette occasion. Comme de récents contrôles de communes mahoraises, la chambre a procédé à un examen des compétences scolaires.
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Syndicat mixte Sarthe numérique (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de Sarthe numérique à compter de l’exercice 2018. Sarthe numérique est un syndicat mixte qui exerce les compétences des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de la Sarthe, fédérés par le Dépa...
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Association Accoord (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Accoord ». Créée à l’initiative de la ville de Nantes, l’association exerce pour celle-ci, sous forme de délégation de service public (DSP), deux missions principales : ...
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