Publications

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné la gestion du trait de côte par la communauté d’agglomération Cap Atlantique, la commune de Piriac-sur-Mer et celle  du Pouliguen.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé l’association Laval Virtual (Mayenne) pour les exercices 2017 et suivants. Elle est chargée de promouvoir et faciliter l’accès aux réalités virtuelle et augmentée. Elle est ainsi productrice d’événements dont le principal est le salon Lava...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé la gestion de l’érosion côtière par la communauté de communes de l’Île de Noirmoutier (CCIN) à compter de 2011.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les actions menées depuis 2018 par la communauté d’agglomération du Pays de Saint Gilles Croix de Vie et par la commune de Saint-Hilaire-de-Riez pour lutter contre l’érosion côtière.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Pays de Blain communauté (CCPBC) sur les années 2018 et suivantes.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de Sarthe numérique à compter de l’exercice 2018. Sarthe numérique est un syndicat mixte qui exerce les compétences des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) de la Sarthe, fédérés par le Dépa...

La chambre régionale des comptes de Guyane publie la synthèse annuelle 2022 des suites données par les collectivités locales aux recommandations formulées à l'issue de ses contrôles (Art. L. 243-9 du CJF) entre le 1er janvier 2022 et le 31 décembre 2022. Celle-ci est élaborée sur la base déclar...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Accoord ».  Créée à l’initiative de la ville de Nantes, l’association exerce pour celle-ci, sous forme de délégation de service public (DSP), deux missions principales : ...

Avis budgétaire n° 2023-0063 - compte administratif de 2022 et budget primitif de 2023 - commune en plan de redressement Le préfet de la Guyane a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la commune de Kourou à la chambre régionale des comptes afin qu’elle ...

Avis budgétaire n° 2023-0049 -  compte administratif de 2022 et budget primitif de 2023 - commune en plan de redressement Le préfet de la Guyane a transmis le compte administratif de 2022 et le budget primitif de 2023 de la commune de Saül à la chambre régionale des comptes afin qu’e...