Publications

La chambre territoriale des comptes a examiné les comptes et la gestion de la commune de Manihi au cours des exercices 2019 et suivants. Après avoir connu quatre décennies prospères portées par la perliculture et l’activité touristique grâce à un hôtel de standing (atoll de Manihi), la commune a su...

Marseille, la deuxième ville de France, fait face à une importante délinquance, particulièrement dans les quartiers nord, le centre-ville, et certaines cités du sud où le trafic de stupéfiants est prédominant. La géographie de la délinquance à Marseille rejoint largement celle de la précarité. Plus ...

La présente enquête, conduite par une formation interjuridictions réunissant la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur et les six chambres thématiques de la Cour des comptes, prend la forme d’une évaluation in itinere – menée en cours de mise en œuvre du plan évalué. Annoncé le 2 s...

La Caisse d’allocations familiales du Nord est la première de France par le montant des prestations versées (3,9 Md€). Elle poursuit son redressement après une période marquée par de graves dysfonctionnements dans la gestion de son patrimoine immobilier, des ressources humaines et des marchés public...

Avis de contrôle budgétaire

Commune littorale de 2 240 habitants située à l’entrée de la presqu’île de Quiberon dans le Morbihan, Plouharnel se caractérise à la fois par une attractivité touristique estivale (résidences secondaires, camping, sports nautiques), par un vieillissement démographique comme dans le reste du Mor...

Le représentant de l’Etat dans le département de l’Isère a saisi la chambre régionale des comptes en application de l'article L. 1612-14 du code général des collectivités territoriales, au motif que le compte administratif 2023 de la commune de Monteynard fait apparaître un déficit supérieur à ...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle du centre hospitalier d’Auch (CH) sur les exercices 2018 et suivants. Il est situé dans le département du Gers, territoire présentant des besoins de soins marqués en raison notamment du vieillissement de sa population.

Face à des enjeux environnementaux que le changement climatique exacerbe, le syndicat mixte de gestion du parc naturel régional de Camargue entendait constituer un acteur essentiel de la gestion concertée du territoire. Toutefois, miné par les crises internes, par une absence de portage politique et...

Jusqu’à sa liquidation judiciaire prononcée le 4 mai 2023, la société d’économie mixte (SEM) Varstour assurait une mission de centrale de réservation touristique. Son capital était détenu à 80 % par la commune de Vars et à 9,97 % par la SEM Sedev, société exploitante des remontées mécaniques. Les a...