Accueil
Publications
-
Communauté de communes du Genevois à Archamps (Haute-Savoie)
La chambre a prononcé, le 3 décembre 2019, un jugement relatif aux comptes des exercices 2012 à 2016 de la communauté de communes du Genevois.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Département de la Savoie
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de la Savoie pour les exercices 2012 à 2017.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Gervans (Drôme)
La payeure départementale de l'Ardèche a saisi la chambre en application de l'article L. 1612-15 du code général des collectivités territoriales au motif qu'une dépense obligatoire n'a pas été inscrite au budget 2019 de la commune de Gervans.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) François Mitterand de Gannat (Allier)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) « François Mitterrand » de Gannat (Allier), pour les exercices 2012 à 2017, e...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Communauté d'agglomération Annemasse-Les Voirons (Haute-Savoie)
La Chambre a prononcé, le 21 novembre 2019, un jugement relatif aux comptes des exercices 2014 et 2015 de la communauté d'agglomération Annemasse-Les Voirons.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Syndicat intercommunal d'aménagement du Chablais (Siac) (Haute-Savoie)
La Chambre a prononcé le 21 novembre 2019, un jugement relatif aux comptes des exercices 2012 à 2015 du syndicat intercommunal d'aménagement du Chablais (SIAC) (Haute-Savoie)
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre communal d'action sociale (CCAS) de la commune de Joyeuse (Ardèche)
La secrétaire générale de la préfecture de l'Ardèche a saisi la chambre sur le fondement de l'article L1612-5 du code général des collectivités territoriales, au motif que le budget primitif 2019 du centre communal d'action sociale de Joyeuse n'a pas été adopté en équilibre réel.
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Les suites aux recommandations de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes : synthèse annuelle 2019
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a établi une synthèse annuelle portant sur les actions entreprises par les organismes concernés à la suite des rapports d’observations définitives qui ont été présentées devant leur assemblée délibérante entre le 1er octobre 2017 et le 30 septemb...
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre hospitalier de Mauriac (Cantal)
La Chambre a prononcé, le 13 novembre 2019, un jugement relatif aux comptes des exercices 2013 à 2016 du centre hospitalier de Mauriac
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Saint-Flour (Cantal)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune Saint-Flour, à compter de l’exercice 2012. Le contrôle a porté principalement sur la fiabilité des comptes, la situation financière, la gestion des ressources humaines ainsi que la ...
Voir la publication
1
1 Document
CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES