Accueil
Publications
-
Commune de Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)
Rapport d'observations définitives - sans réponse à ce jour. La commune de Cagnes-sur-Mer (47 811 habitants), renommée pour son attractivité touristique, est la cinquième ville du département des Alpes-Maritimes. Commune membre de la métropole Nice-Côte d’Azur, créée le 31 décembre 2011, ses compé...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Métropole Aix-Marseille-Provence (Bouches-du-Rhône) - Avis de contrôle de conventions de marchés de collecte des déchets ménagers et de propreté urbaine
La chambre régionale des comptes de Provence-Alpes-Côte d’Azur vient de rendre public un avis concernant trois marchés de collecte des déchets ménagers et de propreté urbaine conclus par la métropole Aix-Marseille-Provence. Cet avis, produit à la demande du préfet des Bouches-du-Rhône, porte sur les...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté d'agglomération du Grand Avignon (COGA) (Vaucluse)
Jugement -2017-0023
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Département des Alpes-Maritimes
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des eaux usées (Sicteu) de la vallée du Paillon à Drap (Alpes-Maritimes)
jugement - 2017-0032 - suivi d'un arrêt d'appel où la requête a été déclarée irrecevable : Arrêt d'appel Cour des comptes 20/09/2018
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté d'agglomération du Pays d'Aubagne et de l'Étoile (Capae) (Bouches-du-Rhône)
jugement - 2017-0032
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Port-Saint-Louis-du-Rhône (Bouches-du-Rhône)
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Service départemental d'incendie et de secours des Alpes-Maritimes (SDIS O6)
Jugement - 2017-0031
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Vaucluse à Avignon
Rapport d'observations définitives
Voir la publication
3
3 Documents
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de La Ciotat (Bouches-du-Rhône)
Avis de contrôle budgétaire -2017-0198 - Article L. 1612-15 du CGCT
Voir la publication
1
1 Document
CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR