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Centre hospitalier de Rambouillet (Yvelines) - Cahier n°1 Personnels infirmiers
La chambre régionale des comptes a réalisé une enquête sur le personnel infirmier du centre hospitalier de Rambouillet, depuis 2011. Elle s’inscrit dans la cadre d’une enquête nationale pilotée par la Cour des comptes sur les personnels infirmiers à l’hôpital. Le centre hospitalier de Rambouillet a ...
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Centre hospitalier de Troyes (Aube)
Le centre hospitalier de Troyes dispose d'un budget de fonctionnement de plus de 200 M€. C'est l'établissement le plus important de l'ancienne région Champagne-Ardenne, après le centre hospitalier régional et universitaire de Reims. Il emploie près de 300 médecins et un peu plus de 2 000 personnels ...
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CRC GRAND EST -
Communauté intercommunale du Nord de La Réunion (Cinor) - Les ressources humaines et financières (La Réunion)
Les statuts de la communauté intercommunale du nord de La Réunion (Cinor)* ne sont pas conformes à l’article L. 5216-5 du code général des collectivités territoriales ; ils ne distinguent pas les compétences optionnelles des compétences facultatives. La définition de l’intérêt communautaire des équi...
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CRC LA RÉUNION -
Communauté intercommunale du Nord de La Réunion (Cinor) - Les services délégués (La Réunion)
La Communauté intercommunale du nord de La Réunion (Cinor)* exerce dans le cadre de ses compétences, les services publics d’assainissement collectif et de transport urbain. Elle a fait le choix de les déléguer à des entreprises. Le contrôle des délégataires en matière d’assainissement collectif appa...
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CRC LA RÉUNION -
Université de Toulouse III - Paul Sabatier
Arrêt n°S-2018-3718 - Exercices 2011 à 2015
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COUR DES COMPTES -
Institut d'études politiques (IEP) d'Aix-en-Provence
Arrêt n°S-2018-4015 - Exercices 2011 à 2013
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COUR DES COMPTES -
Comptes des pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) - Comptes de la communauté d’universités et établissements (Comue)
Arrêt rectifié n° S-2018-3979 Comptes du pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) Université Paris Cité - Exercices 2010-2011 Comptes du pôle de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) Sorbonne Paris Cité - Exercices 2012-2014 Comptes de la communauté d’universités et établissement...
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COUR DES COMPTES -
Commune d'Abrest (Allier)
La préfète de l’Allier a saisi la chambre, à fin d’engager la procédure en vue de l’inscription d’office d’une dépense de 100 000 € relative à l’achat d’un terrain par la commune d’Abrest
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Centre hospitalier intercommunal Pôle Santé Sarthe et Loir (Sarthe)
La chambre régionale des comptes des pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du centre hospitalier intercommunal Pôle Santé Sarthe et Loir (PSSL) pour les exercices 2012 à 2016. La situation financière du PSSL, qui était déjà préoccupante en 2012, peut être qualifiée d’in...
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CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Châteaubourg (Ille-et-Vilaine)
La chambre publie le 21 décembre 2018 son rapport d’observations définitives sur la gestion de la commune de Châteaubourg (Ille-et-Vilaine), pour les exercices 2011 et suivants. Elle a publié récemment d’autres rapports relatifs à des communes de même strate géographique (5 000 – 10 000 habitan...
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CRC BRETAGNE