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Commune d'Amplepuis (Rhône)
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher)
Montoire-sur-le-Loir est une commune de 3 963 habitants située dans le département de Loir-et-Cher. Son territoire économiquement fragilisé est classé depuis juillet 2014 en zone de revitalisation rurale (ZRR). Elle est membre de la communauté de communes « Vallées Loir et B...
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CRC CENTRE-VAL DE LOIRE -
Établissement thermal Irénée Accot (La Réunion)
La chambre régionale des comptes de La Réunion a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du budget annexe du département de La Réunion en charge de l'exploitation des thermes de Cilaos.
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CRC LA RÉUNION -
Commune de Bruay-la-Buissière (Pas-de-Calais)
Rapport d'observations définitives La situation financière de la commune de Bruay-la-Buissière (Pas-de-Calais) apparaît fragile, compte tenu de l’augmentation de ses charges et du faible dynamisme de ses ressources propres tirées de la fiscalité et de l’exploitation de ses services.
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Association Olympic Nice Natation ONN à Nice (Alpes-Maritimes)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2015-2020, l’association Olympic Nice Natation (ONN) spécialisée dans diverses disciplines aquatiques et orientée vers le sport de haut niveau. Le budget annuel de l’ONN est de l’ordre de 2 M€ abondé par 1,2 M€ de...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Bois-Colombes (Hauts-de-Seine)
Rapport d'observations définitives
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CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Commune de Néris-les-Bains (Allier)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Néris-les-Bains pour les exercices 2018 et suivants. Les contrôles ont porté sur la stratégie et les opérations liées au thermalisme, la gestion des ressources humaines, la comma...
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CRC AUVERGNE-RHÔNE-ALPES -
Commune de Notre-Dame-de-Bondeville (Seine-Maritime)
Rapport d'observations définitives
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CRC NORMANDIE -
Commune de Montivilliers (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Montivilliers pour les exercices 2013 à 2017. Décision de rectification (Délibéré du 24 mars 2020)
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CRC NORMANDIE -
Commune d'Ancenis-Saint-Géréon (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Ancenis‑Saint‑Géréon, à compter de l’exercice 2017. Elle a notamment examiné à cette occasion les modalités de fusion des deux anciennes communes dans la nouvelle, les relations de la...
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CRC PAYS DE LA LOIRE