Eric Morel
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Le recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles des cabinets de conseil
En réponse à une proposition issue de sa plateforme citoyenne, la Cour des comptes publie une enquête sur le recours aux cabinets de conseil par les collectivités locales. Conduit par les chambres régionales et territoriales des comptes d’Occitanie, de Nouvelle-Aquitaine, de Provence-Alpes-Côte d’Az...
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COUR DES COMPTES -
Cabinets de conseil : les enjeux du rapport présentés à la presse
La Chambre régionale des comptes Occitanie a organisé une conférence de presse, mercredi 11 juin, à son siège de Montpellier, suite à la parution du rapport public thématique sur « Le recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles des cabinets de conseil ».
CRC OCCITANIE -
Le recours par les collectivités locales aux prestations intellectuelles des cabinets de conseil
En réponse à une proposition issue de sa plateforme citoyenne, la Cour des comptes publie une enquête sur le recours aux cabinets de conseil par les collectivités locales.Conduit par les chambres régionales et territoriales des comptes d’Occitanie, de Nouvelle-Aquitaine, de Provence-Alpes-Côte d’Azu...
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Marseille (Bouches-du-Rhône) Le recours aux prestations intellectuelles des cabinets de conseil
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé pour les exercices 2019 à 2023, la commune de Marseille dans le cadre d’une enquête interrégionale portant sur le recours aux cabinets de conseil pour des prestations intellectuelles. La majorité des prestations consiste à accomp...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Le recours par l'État aux prestations intellectuelles de cabinets de conseil
Publié à l’issue de la consultation citoyenne menée par la Cour en 2022, ce rapport parait avant le lancement de la deuxième campagne de participation citoyenne, qui sera élargie aux chambres régionales et territoriales des comptes et qui se tiendra du 6 septembre au 6 octobre 2023 (https://particip...
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COUR DES COMPTES -
Conseil départemental de l'Hérault - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé à l’examen des comptes et de la gestion du département de l’Hérault (CD 34) au titre de l’exercice 2019 et suivants. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête inter-régionale relative au recours par les collectivités locales aux prest...
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CRC OCCITANIE -
Courrier au congrès de la Nouvelle-Calédonie relatif aux collaborateurs de cabinet et aux groupes d'élus
Conformément à l’article LO 262-43-2 du code des juridictions financières, et considérant les contrôles qu’elle a réalisé, la chambre a porté à la connaissance du congrès par courrier du 18 décembre 2024 la nécessité d’améliorer les règles de droit régissant les collaborateurs de cabinet et de ...
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Installation de Zian Roch, conseiller président et doyen
Installation de Zian Roch, conseiller président et doyen
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Les dépenses du cabinet du ministre des outre-mer
La Cour a contrôlé les dépenses de cabinet des ministres des outre-mer entre 2017 et 2020. Elle a constaté que la nature de ces dépenses les exposait à des risques particuliers en terme d’image, d’économie et d’exemplarité. Bien que les missions du cabinet présentent indéniablement des caractéristiq...
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COUR DES COMPTES -
Commune de Béziers (Hérault) - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs
La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la Commune de Béziers - Recours aux prestations intellectuelles confiées à des cabinets extérieurs pour les exercices 2019 et suivants.
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CRC OCCITANIE