894 résultats pour “CAISSE DES DEPOTS”

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de l’association « Comité des œuvres sociales du personnel actif et retraité de la Ville de Lyon et des établissement adhérents » (COS) et au contrôle ...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération de Vienne-Condrieu pour les exercices 2018 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les p...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, sur la période 2015-2021, la communauté d’agglomération Var Estérel Méditerranée (Cavem), devenue Estérel Côte d’Azur Agglomération en 2021, établissement de 115 000 habitants situé dans l’Est-Var. Ce contrôle s’inscrivait notam...

Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion du Centre hospitalier territorial pour les exercices 2016 et suivants.

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’association de la Maison Familiale Rurale (MFR) de Saint‑Gilles‑Croix‑de‑Vie à partir de l’exercice 2015. Cette association accueille et forme notamment des apprentis. Leur nombr...

La chambre régionale des comptes d’Île-de-France a contrôlé les comptes et la gestion de la Société d’économie mixte d’animation économique au service des territoires (Semaest) depuis 2014. Face à des quartiers marqués par la déshérence commerciale et des mono-activités, la Ville de Paris avait conf...

Pour leur rapport public annuel (RPA) 2022, l’attention des juridictions financières s’est portée sur la crise sanitaire, qui a fortement perturbé le fonctionnement des administrations publiques et dont les menaces sur la santé des Français et l’impact sur l’activité économique ont suscité des atten...

Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie  a examiné la gestion de la Société territoriale calédonienne de participation industrielle pour les exercices 2009 à 2020 (exercice clos au 30 juin 2020).

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Saint-Chinian (Hérault) sur les exercices 2014 et suivants.

Alors que la France est l’un des pays de la zone euro dont le taux d’endettement public est le plus élevé, une plus grande efficience des dépenses de sécurité sociale (qui représentent 35 % du PIB, soit 813 Md€ en 2020) est nécessaire pour réduire le poids de l’endettement public. Comme ceux qui l’o...