153 résultats pour “reconversion militaire”

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion du Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de la Basse Ardèche (Sictoba) pour les exercices 2012 à 2017, en veillant ...

Le présent rapport a été réalisé dans le cadre de l'enquête des juridictions financières sur les rémunérations et le temps de travail des personnels de la sécurité civile.

La ville de Mont-de-Marsan, chef-lieu du département des Landes, est la 15ème ville en population de la région Nouvelle-Aquitaine. La population de la ville s’élevait à 32 903 habitants en 2015 (32 316 en 2009). Elle a plus que doublé depuis 1946. En 2015, elle représentait environ 57 % de...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du département de la Savoie pour les exercices 2012 à 2017.

La chambre régionale des comptes Grand Est a contrôlé la gestion de la Région Grand Est depuis 2016. Elle a examiné plus particulièrement, d'une part, les modalités de regroupement des anciennes régions (Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine) et ses premières conséquences mesurables, d'autre part, la ...

La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la société d’économie mixte (SEM) PariSeine, depuis sa création en 2007. Issue de la fusion en mai 2007 de deux SEM d’aménagement et de gestion locative détenues par la Ville de Paris (SEMEA XV et SEM Paris Centre), PariSeine agit pour le comp...

Le déficit public s’est de nouveau réduit en 2018, à 2,5 points de PIB, mais plus faiblement qu’en 2017. La dette publique rapportée au PIB a cessé d’augmenter, pour la première fois depuis dix ans. La trajectoire du programme de stabilité d’avril 2019 prévoit une hausse du déficit et de la dette ce...

Rapport d'observations définitives La communauté d’agglomération du Boulonnais (Pas-de-Calais) est une intercommunalité de 22 communes et 116 000 habitants, dont les deux tiers résident dans le cœur urbain[1]. Son territoire connaît des difficultés sociales et économiques, ainsi qu’un recu...

Dans le cadre d’une enquête nationale, la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé la gestion de la politique des transports express régionaux (TER) du conseil régional Provence-Alpes-Côte d’Azur (PACA), à compter de l’année 2012. En 2018, le service des TER était le premi...

Rapport d'observations définitives La communauté d’agglomération de Cambrai regroupe, à ce jour, près de 83 700 habitants et 55 communes, parmi lesquelles une majorité de moins de 2 000 habitants et la ville-centre, Cambrai, qui concentre, à elle seule, 40 % de sa population.