1425 résultats pour “Charges de personnel”

Établissement public administratif investi de missions en matière de gestion des ressources humaines, le centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-de-Haute-Provence comptait 233 affiliés-collectivités en 2021 représentant près de 3 652 agents titulaires. Employan...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a procédé à l’examen de la gestion de la commune d’Antibes Juan-les-Pins (75 000 habitants, deuxième ville du département des Alpes-Maritimes) qui se caractérise par sa façade littorale, balnéaire et portuaire. Antibes, privilégiant le rec...

La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur publie son rapport annuel sur les suites données aux recommandations et observations de la juridiction par les organismes soumis à son contrôle. Il concerne 23 rapports d’observations définitives publiés en 2023 et satisfaisant aux disposi...

Rapport d'observations définitives 2017

Rapport d'observations définitives La commune d’Istres (44 166 habitants au 1er janvier 2016) était membre du syndicat d’agglomération nouvelle Ouest Provence (SANOP), jusqu’au 31 décembre 2015.   La perspective de la création de la métropole Aix-Marseille-Provence, substituée au SANOP depuis ...

Rapport d'observations définitives 2017

Le foyer de l’Enfance des Alpes-Maritimes a fait l’objet de nombreux événements indésirables graves, d’alertes institutionnelles et de signalements préoccupants révélateurs de dysfonctionnements aux causes multiples. Un plan de transformation adopté fin 2023 devrait permettre de résoudre ces difficu...

La commune d’Aix-en-Provence présente une situation financière satisfaisante. Cependant, en dépit de l’importance du patrimoine dont elle est propriétaire, la collectivité ne dispose ni d’un inventaire complet de ses biens, ni d’un schéma directeur immobilier. Elle ne propose pas de stratégie d’inve...

Jugement - 2016-0005

Jugement -2017-0023