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Région Provence-Alpes-Côte d’Azur - Enquête « nouvelles régions »
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé à compter de 2015 la gestion de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, dans le cadre d’une enquête nationale portant sur le bilan de la mise en place des nouvelles régions. La chambre relève une situation financière globalement s...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de Sausset-les-Pins (Bouches-du-Rhône)
Rapport d'observations définitives. Sausset-les-Pins est une commune balnéaire de 8 000 habitants à l’ouest de Marseille. Constatant des artifices comptables, la chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a dû retraiter les données financières présentées par la commune. Elle re...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté d'agglomération du Grand Avignon (COGA) (Vaucluse)
La chambre a publié le 26 juin le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la communauté d'agglomération du Grand Avignon à partir de l'exercice 2010.
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Communauté de communes Rhône Lez Provence CCRLP (Vaucluse)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé sur la période 2014-2019 la communauté de communes Rhône Lez Provence (CCRLP), intercommunalité de 24 000 habitants au nord du Vaucluse. La chambre constate que la situation financière est saine grâce à une fiscalité économique ...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Métropole d'Aix-Marseille Provence (Bouches-du-Rhône)
Contrôle de certaines conventions. La chambre régionale des comptes est compétente pour contrôler les délégations de service public qui sont des contrats par lesquels une collectivité confie la gestion d’un service public à un tiers. Ce dernier se rémunère en fonction des résultats de l’exploitation...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Société anonyme sportive professionnelle (SASP) de l’Étoile football club de Fréjus Saint-Raphaël (Var)
Rapport d'observations définitives 2017
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune de La Crau (Var)
La chambre a publié le 27 juin le rapport d'observations définitives relatif à la gestion de la commune de La Crau à partir de l'exercice 2013.
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Métropole Aix Marseille Provence (MAMP) à Marseille (Bouches du-Rhône) - gestion et prévention des déchets
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, dans le cadre d’une enquête nationale menée par la Cour des comptes, à compter de 2016 la politique de prévention et de gestion des déchets de la métropole Aix-Marseille-Provence dans le département des Bouches-du-Rhône. La cha...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Commune d'Antibes (Alpes-Maritimes)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a procédé à l’examen de la gestion de la commune d’Antibes Juan-les-Pins (75 000 habitants, deuxième ville du département des Alpes-Maritimes) qui se caractérise par sa façade littorale, balnéaire et portuaire. Antibes, privilégiant le rec...
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CRC PROVENCE-ALPES-CÔTE D'AZUR -
Centre hospitalier Henri Guérin (CHHG) de Pierrefeu-du-Var (Var)
La chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte d’Azur a contrôlé, à compter de 2013, la gestion du centre hospitalier Henri Guérin, situé sur la commune de Pierrefeu-du-Var. Il s’agit du seul établissement public de santé du Var dédié à la prise en charge psychiatrique. La chambre observe les...
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