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206 résultats pour “fours industriels européens four induction”
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Établissement public industriel et commercial Vanille de Tahiti - EVT (Polynésie française)
La Chambre a contrôlé les comptes et la gestion sur les exercices 2019 et suivants de l’établissement public industriel et commercial - ÉPIC - Vanille de Tahiti dénommé communément l’EVT. En 2003, la collectivité de la Polynésie française a créé cet établissement pour répondre notamment à une deman...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Collectivité de la Polynésie française - Projet d'aquaculture industrielle de HAO
En complément d’un rapport général sur la politique conduite par le Pays dans le domaine de la pêche et de l’aquaculture, le projet d’aquaculture industrielle situé sur l’atoll de HAO dans l’archipel des Tuamotu mérite une attention particulière. La chambre a examiné à ce titre le contenu de ce proj...
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Établissement public industriel et commercial (EPIC) « Vaipu » (Polynésie française)
Le contrôle de l’établissement public industriel et commercial (EPIC) Vaipu a porté sur la période de 2012 à nos jours. Les thèmes retenus sont la fiabilité des comptes, la situation financière, et la performance du service. La gestion de la compétence « eau » par un établissement public...
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La mise en oeuvre du dispositif fiscal « Girardin industriel » pour le renouvellement de la flotte d'Air Tahiti Nui
Le dispositif fiscal dit « Girardin industriel » autorise depuis 2003 les entreprises ayant leur siège social en métropole à déduire de leur résultat imposable le montant de leurs investissements productifs outre-mer. L'exemple de l'aide fiscale apportée en 2019 à la compagnie aérienne Air Tahiti Nu...
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Office polynésien de l'habitat (OPH)
L’office polynésien de l’habitat – OPH, est un établissement public industriel et commercial (EPIC) placé sous la tutelle du Pays. Celui-ci tient une place essentielle dans la conduite de la politique du logement social en Polynésie française, au point d’être doté d’un objet social pléthorique. Ce f...
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Port autonome de Papeete (PAP) (Polynésie française)
Le Port autonome de Papeete est un établissement public à caractère industriel et commercial doté de l’autonomie financière et de la personnalité juridique. Situé en majeure partie au cœur de l’agglomération de Papeete, il constitue le point central de connexion des échanges en Polynésie française. ...
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Installation de Brigitte Roman à la CTC de la Polynésie française
L’audience d’installation de Brigitte Roman a eu lieu à Papeete au siège de la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française le 5 septembre 2019. Cette magistrate va occuper le poste de conseiller du siège laissé vacant en février 2019 par Stéphanie Drappier, elle-même appelée à servir ...
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Établissement pour la gestion et l'aménagement de TEVA (EGAT) (Polynésie française)
L’Etablissement pour la Gestion et l’Aménagement de TEVA (EGAT) est un établissement public à caractère industriel et commercial, doté de la personnalité morale et de l’autonomie financière, qui relève du ministère du Tourisme. L’EGAT est constitué de plusieurs structures hétérogènes, qui n’ont en c...
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Port autonome de Papeete (Polynésie française)
La chambre territoriale des comptes (CTC) a examiné les comptes et la gestion de l’établissement public industriel et commercial du Port autonome de Papeete (PAP) au cours des exercices 2018 et suivants. Le contrôle a porté sur la fiabilité des comptes, la situation financière, la gouvernance, les p...
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Collectivité de la Polynésie française – Les prestations intellectuelles (études et conseils)
Une quantification précise des dépenses d’études et de prestations de conseil se heurte aux limites de restitution de l’information comptable (diversité de comptes possibles), budgétaire (non identifiées spécifiquement) et d’une information insuffisante en matière de commande publique (pas de nomenc...
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