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Communauté de communes du Pays de La Châtaigneraie (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, avant la crise sanitaire, à l’examen des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie à partir de l’exercice 2014. Une attractivité à consolider Le nombre important et croissant de compétences, notamm...
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Commune de Baugé-en-Anjou (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion pour les exercices 2018 et suivants, de Baugé-en-Anjou, commune nouvelle de Maine-et-Loire de 11 757 habitants.
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Communauté de communes Loire Layon Aubance (Maine-et-Loire)
Située au sud de la métropole angevine, l’intercommunalité rassemble 19 communes et près de 58 000 habitants. Elle résulte de la fusion, en 2017, de trois intercommunalités.
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Maison départementale des adolescents de la Vendée
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la maison des adolescents (MDA) de la Vendée à compter de 2019. Elle a en outre contrôlé la MDA de la Sarthe sur la même période.
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Commune d'Herbignac (Loire-Atlantique)
" La chambre régionale des comptes des Pays de la Loire a procédé à l’examen de la gestion, pour les exercices 2012 et suivants, de la commune d’Herbignac. Cette commune de 6445 habitants, en forte progression démographique, a vu sa situation financière se fragiliser : ses charges de gestion ont pro...
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Un rapport d'observations définitives concernant le centre hospitalier de Saumur
Sur la période contrôlée, l’activité du centre hospitalier de Saumur apparaît stabilisée, avec une offre d’abord fondée sur la médecine et l’obstétrique, secteur où l’établissement domine le territoire de soins. Pour autant, l’activité obstétricale décroît continûment en raison du net vieillissem...
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Nantes Métropole - La sobriété foncière (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé la mise en œuvre par Nantes Métropole (672 420 habitants) du principe de sobriété foncière, à compter de 2005.
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Syndicat départemental d'énergie et d'équipement de la Vendée (SyDEV) (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, avant la crise sanitaire, à l’examen des comptes et de la gestion du syndicat départemental d’énergie et d’équipement de la Vendée (SyDEV) à partir de l’exercice 2014. Le SyDEV auquel adhèrent toutes les communes et intercommunalités vend...
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Rapport d'observations définitives concernant la communauté de communes du Pays de Challans
La chambre régionale des comptes des pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de la Communauté de communes du Pays de Challans (Vendée) depuis l’année 2010.
Pour la période sous revue, la situation financière de la communauté est demeurée satisfaisante. Toutefois, ...CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté d'agglomération Mauges Communauté (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération Mauges Communauté pour les exercices 2016 et suivants. Mauges Communauté est une nouvelle communauté d’agglomération rurale composée de six communes nouvelles créées en même temps...
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