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387 résultats pour “fours industriels européens four induction”
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Établissement public industriel et commercial Vanille de Tahiti - EVT (Polynésie française)
La Chambre a contrôlé les comptes et la gestion sur les exercices 2019 et suivants de l’établissement public industriel et commercial - ÉPIC - Vanille de Tahiti dénommé communément l’EVT. En 2003, la collectivité de la Polynésie française a créé cet établissement pour répondre notamment à une deman...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Société territoriale calédonienne de participation industrielle (STCPI) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Société territoriale calédonienne de participation industrielle pour les exercices 2009 à 2020 (exercice clos au 30 juin 2020).
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Collectivité de la Polynésie française - Projet d'aquaculture industrielle de HAO
En complément d’un rapport général sur la politique conduite par le Pays dans le domaine de la pêche et de l’aquaculture, le projet d’aquaculture industrielle situé sur l’atoll de HAO dans l’archipel des Tuamotu mérite une attention particulière. La chambre a examiné à ce titre le contenu de ce proj...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Société territoriale calédonienne de participation industrielle (STCPI)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur la STCPI.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Établissement public industriel et commercial (EPIC) « Vaipu » (Polynésie française)
Le contrôle de l’établissement public industriel et commercial (EPIC) Vaipu a porté sur la période de 2012 à nos jours. Les thèmes retenus sont la fiabilité des comptes, la situation financière, et la performance du service. La gestion de la compétence « eau » par un établissement public...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
La mise en oeuvre du dispositif fiscal « Girardin industriel » pour le renouvellement de la flotte d'Air Tahiti Nui
Le dispositif fiscal dit « Girardin industriel » autorise depuis 2003 les entreprises ayant leur siège social en métropole à déduire de leur résultat imposable le montant de leurs investissements productifs outre-mer. L'exemple de l'aide fiscale apportée en 2019 à la compagnie aérienne Air Tahiti Nu...
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Office polynésien de l'habitat (OPH)
L’office polynésien de l’habitat – OPH, est un établissement public industriel et commercial (EPIC) placé sous la tutelle du Pays. Celui-ci tient une place essentielle dans la conduite de la politique du logement social en Polynésie française, au point d’être doté d’un objet social pléthorique. Ce f...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Port autonome de Papeete (PAP) (Polynésie française)
Le Port autonome de Papeete est un établissement public à caractère industriel et commercial doté de l’autonomie financière et de la personnalité juridique. Situé en majeure partie au cœur de l’agglomération de Papeete, il constitue le point central de connexion des échanges en Polynésie française. ...
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CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Installation de Brigitte Roman à la CTC de la Polynésie française
L’audience d’installation de Brigitte Roman a eu lieu à Papeete au siège de la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française le 5 septembre 2019. Cette magistrate va occuper le poste de conseiller du siège laissé vacant en février 2019 par Stéphanie Drappier, elle-même appelée à servir ...
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Société minière du Sud Pacifique (SMSP) (Nouvelle-Calédonie)
Rapport d'observations définitives - La Chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie a examiné la gestion de la Société minière du Sud Pacifique (SMSP) pour les exercices 2013 à 2018.
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE