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Commune de Lisieux (Calvados)
Rapport d'observations définitives
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Commune de Mortain et de Mortain-Bocage (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Mortain, puis de Mortain-Bocage pour les exercices 2012 et suivants.
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Syndicat mixte du centre de promotion de l'élevage de Saint-Lô - Saint-Lô (Manche)
Rapport d'observations définitives
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Centre hospitalier de Coutances (Manche)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du centre hospitalier de Coutances pour les exercices 2012 à 2018.
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Centre hospitalier du Bois-Petit de Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
La chambre régionale de des comptes de Normandie a examiné la gestion du Centre hospitalier du Bois Petit, pour les exercices 2011 et suivants.
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Contrôle de la ville du Havre
Le lundi 5 février 2024, le maire du Havre, M. Édouard Philippe, ancien Premier ministre, a présenté au conseil municipal du Havre le rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville au cours de la période 2018-2021.
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Groupement d'intérêt public "Cité des métiers de Haute-Normandie"
Rapport d'observations définitives
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Ligue de l'enseignement de Normandie (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné, à compter de 2018, la gestion de la Ligue de l'enseignement de Normandie.
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Commune de Lillebonne (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Lillebonne pour les exercices 2013 à 2017.
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Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Manche (CAUE 50)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Manche (CAUE 50), pour les exercices 2015 à 2019.
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