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Association Conseil des chevaux de Normandie (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l'association Conseil des chevaux de Normandie pour les exercices 2017 à 2021.
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Conseil départemental de Mayotte (Mayotte)
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Conseil départemental de Mayotte (Mayotte)
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Conseil départemental de Mayotte (Mayotte)
CGCT art. L. 1612-5; DM1 du budget 2015
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Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Manche (CAUE 50)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Manche (CAUE 50), pour les exercices 2015 à 2019.
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Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Calvados (CAUE 14)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Calvados (CAUE 14), pour les exercices 2016 à 2020.
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Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Eure (CAUE 27)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Eure (CAUE 27), pour les exercices 2016 à 2020.
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Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Seine-Maritime (CAUE 76)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Seine-Maritime (CAUE 76), pour les exercices 2015 à 2019.
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Département de la Manche
La chambre régionale des comptes a contrôlé la gestion du département de la Manche au cours des années 2014 à 2018.
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Contrôle de la ville du Havre
Le lundi 5 février 2024, le maire du Havre, M. Édouard Philippe, ancien Premier ministre, a présenté au conseil municipal du Havre le rapport d’observations définitives de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la ville au cours de la période 2018-2021.
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