-
La Régie Eau de Paris - Enquête sur l'alimentation en eau potable de la métropole du Grand Paris
La chambre publie ce jour deux rapports qui examine la gestion de la régie « Eau de Paris » ainsi que celle du service public de l’eau par la Ville de Paris, à travers son budget annexe de l’eau.
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
L'alimentation en eau potable à Paris (budget annexe de l'eau de la Ville de Paris) - Enquête régionale sur l'alimentation en eau potable de la métropole du Grand Paris
La chambre publie ce jour deux rapports qui examine la gestion de la régie « Eau de Paris » ainsi que celle du service public de l’eau par la Ville de Paris, à travers son budget annexe de l’eau.
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Syndicat des eaux d'Île-de-France (Sedif) - Cahier n°2, enquête nationale gestion quantitative de l'eau
La chambre régionale des comptes Île-de-France a contrôlé la gestion du Syndicat des Eaux d’Île-de-France (Sedif) dans le cadre de travaux communs des juridictions financières relatifs à la politique de gestion quantitative de la ressource en eau.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Syndicat des eaux d'Île-de-France (Sedif) - Enquête régionale sur l'alimentation en eau potable de la métropole du Grand Paris
Dans le cadre d’une enquête régionale consacrée à l’alimentation en eau potable de la métropole du Grand Paris, la chambre régionale des comptes Île-de-France publie ce jour un rapport relatif à la gestion du syndicat des eaux d’Île-de-France (Sedif).
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Syndicat des eaux de la presqu'île de Gennevilliers (Hauts-de-Seine)
La chambre publie ce jour un rapport sur la gestion du service public de l’eau par le syndicat des eaux de la presqu’île de Gennevilliers (SEPG). Ce syndicat regroupe dix communes dans le nord des Hauts-de-Seine.
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Régie Eau de Paris (Paris)
Voir la publication
1
1 Document
CRC ÎLE-DE-FRANCE -
Syndicat intercommunal des eaux de Wintersbourg (Moselle)
La chambre a prononcé le 7 avril 2020 un jugement relatif aux comptes de l'année 2015 du Syndicat intercommunal des eaux de Wintersbourg.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Blainville-sur-l'Eau (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a publié le 18 septembre 2020 l'avis budgétaire relatif à la commune de Blainville-sur-l'Eau, pris en application de l'article L 1612-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Blainville-sur-l'Eau (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a publié le 10 mai 2019 l'avis budgétaire relatif à la commune de Blainville-sur-l'Eau, pris en application de l'article L 1612-15 du Code général des collectivités territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST -
Commune de Blainville-sur-l'Eau (Meurthe-et-Moselle)
La chambre a publié le 10 mai 2019 le 2e avis budgétaire relatif à la commune de Blainville-sur-l'Eau, pris en application de l'article L 1612-15 du Code général des collectivités territoriales.
Voir la publication
1
1 Document
CRC GRAND EST