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Société d'investissement de la filière pêche de l'Archipel (Sifpa) (Saint-Pierre-et-Miquelon)
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CTC SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON -
Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (Saint-Pierre-et-Miquelon)
Rapport d'observations définitives
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CTC SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON -
Commune de Saint-Pierre (Saint-Pierre-et-Miquelon)
Rapport d'observations définitives IFR2013-33, du 20 août 2013
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CTC SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON -
Société anonyme d'économie mixte "Société de développement économique de Miquelon" (Sodem) (Saint-Pierre-et-Miquelon)
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CTC SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON -
Centre hospitalier François Dunan à Saint-Pierre-et-Miquelon (Saint-Pierre-et-Miquelon)
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CTC SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON -
Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon (Saint-Pierre-et-Miquelon)
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CTC SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON -
Centre hospitalier François Dunan (Saint-Pierre-et-Miquelon)
L’offre de soins de recours au sein de l’archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon a pour pivot le centre hospitalier François Dunan (CHFD), situé à Saint-Pierre, alors que l’offre de soins primaire relève principalement du centre de santé de Saint-Pierre et du poste médical situé à Miquelon-Langlade, st...
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CTC SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON -
Collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
La chambre territoriale des comptes a contrôlé en 2019 les comptes et la gestion de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. Une information financière et comptable à fiabiliser Dans les documents budgétaires destinés aux élus de l’assemblée territoriale ne figure aucune in...
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CTC SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON -
Collège Mireille Choisy (Saint-Barthélemy)
Jugement n° 2020-0005 - exercice 2015
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CTC SAINT-BARTHÉLEMY -
Collectivité de Saint-Barthélemy
Rapport d'observations définitives n° 2023-0463 - exercices 2018 et suivants Collectivité d’outre-mer au titre de l’article 74 de la Constitution, Saint-Barthélemy jouit d’une large autonomie de gestion y compris dans des domaines qui relèvent de la loi sur le plan national, notamment dans le domai...
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CTC SAINT-BARTHÉLEMY