1191 résultats pour “territoires”

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale Territoire d’Innovation, dite TERRINNOV, pour les exercices 2014 à 2020.

La chambre régionale des comptes Auvergne Rhône-Alpes a réalisé le contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public administratif Territoire, ressource, arts et culture Échirolles (EPA le TRACé). Cet établissement est entré en activité le 1er mars 2021. Il est né de la fusion des musé...

Dans le cadre d’une enquête thématique nationale pilotée par la Cour des comptes portant sur la contribution des usagers au financement des transports collectifs urbains, la chambre a examiné sur les exercices 2015 et suivants, la gestion de Sytral Mobilités. Cette enquête fait l’objet du présent ra...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle coordonné de la commune de Crémieu et de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné (CCBD), pour les exercices 2019 et suivants, concernant la thématique commune de la politique sportive sur le territoire de la commune de Crémieu, conform...

La Chambre régionale des comptes d’Auvergne, Rhône-Alpes a examiné la gestion du centre hospitalier spécialisé (CHS) de Saint-Cyr-au-Mont-d’Or pour les exercices 2007 à 2012.  Cet établissement public de santé mentale accueille les enfants, adolescents et adultes du territoire Nord-Ouest du dé...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte des Baronnies Provençales, gestionnaire du parc naturel régional (PNR) éponyme. Le PNR des Baronnies Provençales se caractérise par sa jeunesse, ayant été créé en 2015, et par s...

Saint-Jean d’Aulps, commune touristique du Chablais haut-savoyard, compte 1 580 habitants. L’habitat se compose de 635 résidences principales et 1 569 résidences secondaires. Sa station de ski, à cheval sur son territoire et sur celui de la commune de Bellevaux, s’étage à une altitude...

La chambre régionale des comptes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle de la commune de Les Belleville pour les exercices 2019 et suivants. Ce contrôle, qui s’inscrit dans le cadre d’une enquête nationale des juridictions financières sur le logement pour les travailleurs ...

La chambre a procédé au contrôle du département de la Drôme pour la période 2016-2021 sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique. Le contrôle s’insère dans une logique territoriale avec des contrôles des deux autres porteurs de schémas d’aménagement et de gestion des ea...