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Établissement public foncier d'Auvergne
La chambre a prononcé, le 6 avril 2022, un jugement relatif aux comptes des exercices 2016 à 2018 de l'établissement public foncier d'Auvergne.
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Office public départemental de l'habitat Cantal Habitat
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’office public de l’habitat (OPH) du Cantal, dénommé Cantal Habitat, pour les exercices 2019 et suivants. En raison d’un contrôle récent du même office par l’Agence nationale de contrôle du l...
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Office public de l'habitat de l'Ain "Dynacité"
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail adopté par arrêté du président du 17 décembre 2021, au contrôle des comptes et de la gestion de l’office public de l’habitat de l’Ain pour les exercices 2016 et suivant, en veillant à intégrer,...
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Office public d'aménagement et de construction du Rhône
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’office public d’aménagement et de construction (OPAC) du Rhône pour les exercices 2014 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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Établissement public foncier d'Auvergne (Puy-de-Dôme)
La chambre régionale des comptes a examiné, dans le cadre de son programme 2020, les comptes et la gestion de l’établissement public foncier d’Auvergne pour les exercices 2014 et suivants.
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Office public de l'habitat - Office public de l habitat du Cantal Logisens" - Aurillac (Cantal)"
Avis de contrôle budgétaire
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Établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (Epase) (Loire)
Par délégation du Premier président de la Cour des comptes, la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public d’aménagement de Saint-Etienne (Epase) pour les exercices 2011 à 2017, en veillant à intégrer, autant que pos...
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Office public de l’habitat et de l’immobilier social (Ophis) du Puy-de-Dôme
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail de 2021, au contrôle des comptes et de la gestion de l’Office public de l’habitat et de l’immobilier social (Ophis) du Puy-de-Dôme pour les exercices 2015 et suivants.
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Sytral Mobilités. Les soutiens publics en faveur de la mobilité des jeunes (Métropole de Lyon)
Dans le cadre d’une enquête thématique nationale pilotée par la Cour des comptes portant sur les soutiens publics en faveur de la mobilité des jeunes de la tranche 15-25 ans, la chambre a examiné sur les exercices 2015 et suivants la gestion de Sytral Mobilités sur ce thème.
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Office public de l’habitat Est métropole Habitat (Métropole de Lyon)
La chambre régionale des comptes a procédé dans le cadre de son programme de travail au contrôle des comptes et de la gestion de l’office public de l’habitat Est métropole Habitat (EMH) pour les exercices 2015 et suivants, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.
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