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Société publique locale Territoire d'innovation (Terrinnov) (Ain)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale Territoire d’Innovation, dite TERRINNOV, pour les exercices 2014 à 2020.
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SEM - Société anonyme d'économie mixte d'aménagement des Territoires de l'Isère (Territoires 38) (Isère)
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Établissement public administratif Territoire Ressource Arts et Culture à Échirolles (Isère)
La chambre régionale des comptes Auvergne Rhône-Alpes a réalisé le contrôle des comptes et de la gestion de l’établissement public administratif Territoire, ressource, arts et culture Échirolles (EPA le TRACé). Cet établissement est entré en activité le 1er mars 2021. Il est né de la fusion des musé...
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Sytral Mobilités : le financement des transports collectifs urbains et le service rendu à l’usager
Dans le cadre d’une enquête thématique nationale pilotée par la Cour des comptes portant sur la contribution des usagers au financement des transports collectifs urbains, la chambre a examiné sur les exercices 2015 et suivants, la gestion de Sytral Mobilités. Cette enquête fait l’objet du présent ra...
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Commune de Crémieu et communauté de communes des Balcons du Dauphiné (Isère) - Enquête sur l'accès des jeunes au sport
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle coordonné de la commune de Crémieu et de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné (CCBD), pour les exercices 2019 et suivants, concernant la thématique commune de la politique sportive sur le territoire de la commune de Crémieu, conform...
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Office des postes et télécommunications (OPT)
À l’occasion de son contrôle, la chambre a cherché à déterminer les conditions dans lesquelles sont rendus par l’Office des postes et télécommunications les services essentiels pour le territoire dont il est en charge. Cet opérateur voit son modèle économique de monopole performant soumis à une ouve...
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Office des postes et télécommunications (Nouvelle-Calédonie)
À l’occasion de son contrôle, la chambre a cherché à déterminer les conditions dans lesquelles sont rendus par l’Office des postes et télécommunications les services essentiels pour le territoire dont il est en charge. Cet opérateur voit son modèle économique de monopole performant soumis à une ouve...
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CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
La Cour des comptes publie un rapport sur les contrats de développement (exercice 2017-2022)
Malgré un contexte économique moins favorable et des freins persistants, les contrats de développement qui arrivent à terme ont constitué un apport financier significatif au territoire de Nouvelle-Calédonie.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Centre hospitalier spécialisé de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or (Rhône)
La Chambre régionale des comptes d’Auvergne, Rhône-Alpes a examiné la gestion du centre hospitalier spécialisé (CHS) de Saint-Cyr-au-Mont-d’Or pour les exercices 2007 à 2012. Cet établissement public de santé mentale accueille les enfants, adolescents et adultes du territoire Nord-Ouest du dé...
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Syndicat mixte de gestion du parc naturel régional des Baronnies provençales (Drôme)
La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte des Baronnies Provençales, gestionnaire du parc naturel régional (PNR) éponyme. Le PNR des Baronnies Provençales se caractérise par sa jeunesse, ayant été créé en 2015, et par s...
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