98 résultats pour “nucléaire”

L’Hôpital européen est un établissement privé d'intérêt collectif situé dans le troisième arrondissement de Marseille. Il est issu de la fusion des hôpitaux Ambroise Paré et Paul Desbief intervenue en 2013. Le projet de rapprochement avec l’hôpital Saint-Joseph, engagé en 2019 et destiné à renforce...

Bien que le CHU de Poitiers affiche entre 2018 et 2022 un résultat consolidé excédentaire, un taux de marge satisfaisant, bien qu’en diminution, un endettement maîtrisé et des réserves importantes et a obtenu la certification de ses comptes sans réserve en 2019, la chambre régionale des comptes Nouv...

La chambre régionale des comptes Occitanie a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Montech (82) à compter de 2016.

Depuis 2006, en application de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) du 1er août 2001, l’État publie chaque année des états financiers, regroupant un bilan, un compte de résultat, des engagements hors bilan et une annexe, sous le nom de « compte général de l’État » (CGE). Ces documen...

La chambre a procédé au contrôle du département de la Drôme pour la période 2016-2021 sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique. Le contrôle s’insère dans une logique territoriale avec des contrôles des deux autres porteurs de schémas d’aménagement et de gestion des ea...

La commune d’Ault dispose d’un littoral de falaises d’environ trois kilomètres, au sud de la Baie de Somme. Sa population diminue, de manière continue, depuis deux décennies, et une majorité des logements sont des résidences secondaires. Une nouvelle dynamique semble toutefois se dessiner, en témoig...

La chambre régionale de comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la société d’économie mixte (SEM) Alter Énergies, active en Maine-et-Loire, en charge de développer les énergies renouvelables. La SEM dispose, depuis 2019, d’un portage politique large, avec un poids important ...

Le Conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) est un établissement public administratif doté d’un comptable public en propre, chargé de l’autorisation et du contrôle des professionnels de la sécurité privée, qu’il s’agisse de personnes morales ou physiques. Il agit ainsi au nom de l’...

Le contrôle de la communauté de communes de la Haute-Ariège (CCHA) relatif notamment à la station de ski de Goulier s’inscrit dans le cadre d’une enquête des chambres régionales des comptes consacrée aux acteurs publics locaux du tourisme face au changement climatique.

La chambre a procédé au contrôle des comptes et de la gestion du syndicat mixte isérois des rivières Rhône aval (SIRRA) pour la période 2019-2021 dans le cadre d’une enquête inter juridictions sur la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique. Le contrôle s’insère dans une log...