98 résultats pour “nucléaire”

Bourgueil, un pôle d’attractivité structurant sur un territoire fragilisé Commune viticole, Bourgueil est une collectivité située au cœur du parc naturel régional Loire Anjou Touraine. Avec son vignoble et son riche patrimoine, cette commune s’étend sur 33 km² dans un environnement à vocation ...

La chambre régionale des comptes Pays de Loire a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat intercommunal d’énergies de Maine-et-Loire (SIEML) qui est en 2021 le quatrième investisseur local du territoire départemental.

Dans son rapport publié en février 2023, le Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) recommandait de « préférer le recours aux prestations sociales et aux transferts monétaires ciblés à une baisse de la TVA pour soutenir le pouvoir d’achat des ménages modestes ». Cette note, approuvée par le CPO ...

La chambre a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat intercommunal Territoire d’énergie Mayenne (TEM) qui est en 2021 le troisième investisseur local du territoire départemental.

Compte tenu de la contribution attendue des énergies renouvelables à la réduction des émissions de gaz à effet de serre au sein de l’Union européenne et des perspectives d’augmentation de la consommation d’électricité, l’État a fixé des objectifs de développement de la production d’électricité d’ori...

La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du syndicat mixte Ter'Bessin pour les exercices 2018 à 2022.

Pour atteindre les ambitieux engagements internationaux pris par la France en faveur du climat et d’autres défis environnementaux, la dépense publique sera sollicitée de manière croissante dans les prochaines années. Cet impératif devra se concilier d’une part avec la maîtrise des dépenses prévue pa...

La chambre territoriale des comptes de Nouvelle-Calédonie a contrôlé les comptes et la gestion de la direction des affaires sanitaires et sociales de la Nouvelle-Calédonie à compter de l’exercice 2018.

La Cour a examiné les aides de l’État aux entreprises pour faire face aux crises sanitaire et énergétique. Pour améliorer la qualité des aides publiques octroyées aux entreprises en temps de crise et réduire les dépenses, la Cour identifie trois leviers d’action : affirmer le caractère temporaire de...

La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle de la société Bas Rhône Languedoc Exploitation (BRLE), filiale de BRL Holding, du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2021.