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Association "Les nuits secrètes" (Nord)
L’association « Les Nuits secrètes », dont le siège social est basé à Aulnoye-Aymeries (Nord), a été créée en 2009 afin de développer des activités liées aux arts de la scène et du spectacle vivant, et notamment le festival éponyme, précédemment organisé par la communauté d’agglomération Maubeuge – ...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
La mise en oeuvre du dispositif fiscal « Girardin industriel » pour le renouvellement de la flotte d'Air Tahiti Nui
Le dispositif fiscal dit « Girardin industriel » autorise depuis 2003 les entreprises ayant leur siège social en métropole à déduire de leur résultat imposable le montant de leurs investissements productifs outre-mer. L'exemple de l'aide fiscale apportée en 2019 à la compagnie aérienne Air Tahiti Nu...
CTC POLYNÉSIE FRANÇAISE -
Commune de Sallaumines (Pas-de-Calais)
Membre de la communauté d’agglomération de Lens-Liévin, la commune de Sallaumines (Pas-de-Calais) compte 9 654 habitants au 1er janvier 2021, dont la moitié réside en quartiers prioritaires de la ville. Compte tenu de son passé industriel et de ses caractéristiques socio-économiques, elle s’est eng...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Manche (CAUE 50)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Manche (CAUE 50), pour les exercices 2015 à 2019.
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CRC NORMANDIE -
Centre communal d'action sociale de Tourcoing (Nord)
Le centre communal d’action sociale (CCAS) de Tourcoing (Nord) est un établissement public administratif qui exerce une activité de solidarité sur le territoire de la ville. Les indicateurs socio-économiques de celle-ci, peu favorables (taux de chômage et de pauvreté supérieurs aux moyennes régional...
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CRC HAUTS-DE-FRANCE -
Commune de Pouébo (exercices 2015 et suivants)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Pouébo.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Commune de Lifou (Dréhu)
La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie publie son rapport sur le contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Lifou pour les exercices 2015 et suivants.
CTC NOUVELLE-CALÉDONIE -
Société anonyme du stade brestois (SASB) à Brest (Finistère)
La chambre publie le 15 février 2022 son rapport d’observations définitives sur le contrôle de la Société anonyme du stade brestois (SASB), Finistère. Le Stade Brestois fait partie des principaux clubs de football professionnel bretons. La société anonyme du Stade Brestois 29 (SASB) gère le secteur...
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CRC BRETAGNE -
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Calvados (CAUE 14)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Calvados (CAUE 14), pour les exercices 2016 à 2020.
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CRC NORMANDIE -
Le soutien public à la filière aéronautique
Deuxième puissance au niveau mondial derrière l’industrie américaine, la filière aéronautique française représentait, en 2019, un secteur stratégique pour l’économie nationale. Très fortement exportatrice (64 milliards d’euros de ventes à l’étranger en 2019), elle se trouvait dans une phase dynamiqu...
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COUR DES COMPTES