-
Syndicat mixte bassin du Lay (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion du syndicat mixte bassin du Lay (SMBL) à compter de l’exercice 2016. Ce contrôle a été le point d’entrée pour examiner, sur ce bassin, la gestion quantitative de l’eau en période de changement climatique, thème d’...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Terres de Montaigu communauté de communes Montaigu-Rocheservière (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de Terres de Montaigu , communauté de communes Montaigu‑Rocheservière depuis 2017.
Voir la publication
5
5 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté de communes Loir-Lucé-Bercé (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Loir-Lucé-Bercé (Sarthe) pour les exercices 2017 et suivants. Une nouvelle communauté de communes issue de la fusion de trois communautés de communes La Communauté de...
Voir la publication
7
7 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Montval-sur-Loir (Sarthe)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Montval‑sur‑Loir (Sarthe) à compter de l'exercice 2016.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Société publique locale Alter Services (Maine-et-Loire)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la société publique locale (SPL) Alter Services située à Angers (Maine-et-Loire) pour les exercices 2016 à 2020. Alter Services constitue l’un des cinq opérateurs de droit privé du département e...
Voir la publication
4
4 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Communauté d'agglomération Laval Agglo (Mayenne)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d’agglomération Laval Agglo, pour les exercices 2016 et suivants.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Machecoul Saint-Même (Loire-Atlantique)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Machecoul‑Saint‑Même (Loire‑Atlantique) à compter de l’exercice 2016. Une fusion entre Machecoul et Saint‑Même, sans projet commun pour l’heure La fusion s’est faite principalemen...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Mayenne (Mayenne)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Mayenne (53) à compter de l’année 2016.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Mayet (Sarthe)
La chambre régionale des comptes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Mayet (Sarthe) pour les exercices 2016 et suivants. Une fiabilité des comptes perfectible La commune de Mayet a mis en œuvre durant le contrôle une comptabilité d’engagement, obligatoire quelle qu...
Voir la publication
1
1 Document
CRC PAYS DE LA LOIRE -
Commune de Talmont-Saint-Hilaire (Vendée)
La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Talmont-Saint-Hilaire sur la période 2016 à 2021. La commune de Talmont-Saint-Hilaire comptait en 2020 près de 8 000 habitants (INSEE, hors population estivale). Sa population devrait atteindre ...
Voir la publication
2
2 Documents
CRC PAYS DE LA LOIRE