-
Commune du Petit-Quevilly (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune du Petit-Quevilly pour les exercices 2014 à 2020.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Établissement public médico-social de Pont-de-l'Arche (Eure)
Jugement des comptes des exercices 2015 à 2018.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Société d'économie mixte (SEM) Normandie Aménagement (Calvados)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la société d'économie mixte Normandie Aménagement pour les exercices 2016 à 2020.
Voir la publication
4
4 Documents
CRC NORMANDIE -
Commune de Gonfreville-l'Orcher (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Gonfreville-l'Orcher pour les exercices 2016 à 2020.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) du Havre "Les Escales" (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad) du Havre "Les Escales" pour les exercices 2016 à 2020.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Commune d'Yville-sur-Seine (Seine-Maritime)
Saisie par le préfet de Seine-Maritime pour l'absence d'adoption du budget 2022 (art. L 1612-2 du CGCT) de la commune de Yville-sur-Seine, la chambre régionale des comptes a rendu un avis le 16 mai 2022 permettant de régler le budget primitif de la collectivité.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Eure (CAUE 27)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de l'Eure (CAUE 27), pour les exercices 2016 à 2020.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE -
Commune de Houlgate (Calvados)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune de Houlgate pour les exercices 2016 à 2020
Voir la publication
3
3 Documents
CRC NORMANDIE -
Commune de Champeaux (Manche)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion de la commune de Champeaux pour les exercices 2016 à 2020.
Voir la publication
1
1 Document
CRC NORMANDIE -
Centre hospitalier de Falaise (Calvados)
La chambre régionale des comptes a examiné la gestion du centre hospitalier de Falaise pour les exercices 2015 à 2020.
Voir la publication
2
2 Documents
CRC NORMANDIE