1487 résultats pour “contrôle hiérarchisé de la dépense”

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté de communes Le Grésivaudan pour les exercices 2014 et suivants. Le contrôle de la chambre est intervenu avant la déclaration de l’état d’urgence sanitaire le 24 mars 2020 dont l’...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la communauté urbaine de Lyon pour l’exercice 2014 et de la métropole de Lyon pour les exercices 2015 et suivants. Le thème de contrôle relatif au b...

La chambre régionale des comptes Normandie a contrôlé la gestion du département de l'Orne pour les exercices 2015 à 2019.

La commune d'Orthez connait une situation financière tendue et peine à dégager des moyens financiers en raison d’une évolution moins dynamique de ses produits de gestion (malgré une réflexion sur une tarification différenciée de certains services) par rapport à ses charges de même nature. En effet, ...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la commune de Treillières (Loire-Atlantique) à compter de l’exercice 2015. Une gouvernance fragile Les débats au sein du conseil municipal de Treillières sont affectés par des tensions permanentes, liées pour...

Rapport d'observations définitives n° 2021-0641 - exercices 2015 à 2020 La chambre régionale des comptes de Martinique a contrôlé la gestion de la collectivité territoriale de Martinique (CTM) créée fin 2015, consécutivement à la loi n° 2011-884 du 27 juillet 2011 relative aux collectivités territo...

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Vaulx‑en‑Velin pour les exercices 2013 à 2018, en veillant à intégrer, autant que possible, les données les plus récentes.

La chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes a procédé, dans le cadre de son programme de travail, au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Décines‑Charpieu pour les exercices 2014 et suivants. . Le contrôle est intervenu avant la déclaration de l’état d’urgence sanitaire l...

La chambre régionale des comptes Grand Est a examiné les comptes et la gestion de la commune de Lunéville à compter de l'exercice 2015. Le contrôle a porté sur la fiabilité des comptes, la situation financière et les ressources humaines. Membre de la communauté de communes du Territoire de Lunévill...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Beaupréau-en-Mauges pour les exercices 2016 et suivants. Située au cœur des Mauges, cette commune nouvelle réunit sur un territoire rural immense (230 km², soit le double de Paris) ...