19 résultats pour “piscine”

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé, avant la crise sanitaire, à l’examen des comptes et de la gestion de la communauté de communes du Pays de la Châtaigneraie à partir de l’exercice 2014. Une attractivité à consolider Le nombre important et croissant de compétences, notamm...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays de Meslay‑Grez (Mayenne), à partir de l’exercice 2015. Avec 14 341 habitants répartis dans 22 communes dans le sud est mayennais, c’est la communauté de communes la mo...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Candé pour les exercices 2016 et suivants. Une fiabilité des comptes très perfectible La commune de Candé n’a pas de comptabilité d’engagement, pourtant obligatoire, mais une simp...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de Mauges-sur-Loire pour les exercices 2016 et suivants. Le projet de création de cette commune nouvelle a été mis en œuvre rapidement en raison de son articulation avec la création d...

La chambre régionale des comptes a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération de « Clisson Sèvre et Maine Agglo » à compter de l’exercice 2017, date de sa création par fusion de deux communautés de communes. Une cohésion à renforcer, des mutualisations à concrétiser La com...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a contrôlé les comptes et la gestion de la communauté de communes Challans Gois Communauté pour les exercices 2015 et suivants dans le cadre d’une enquête des chambres régionales et de la Cour des comptes consacrée à l’investissement du blo...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé à l’examen des comptes et de la gestion de la commune de Trélazé à compter de 2015. Ce contrôle a eu lieu après la déclaration de crise sanitaire liée à la Covid-19. La chambre relève à cet égard que la commune a su trouver une organisation...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a procédé au contrôle des comptes et de la gestion de la commune de La Chevrolière (44) pour les exercices 2016 et suivants. Le contrôle a notamment porté sur la fiabilité des comptes et la situation financière. La Chevrolière est membre d’une inter...

Les comptes et la gestion de la communauté d’agglomération CAP Atlantique ont été contrôlés par la chambre régionale des comptes Pays de la Loire, pour les années 2014 et suivantes. Des compétences imbriquées entre les communes et l’agglomération Il y a eu depuis 2014 de nombreux transferts de co...

La chambre régionale des comptes Pays de la Loire a examiné les comptes et la gestion de la communauté de communes du Pays fléchois (Sarthe), à partir de l’exercice 2015. Le contrôle s’inscrit dans le cadre d’une enquête des chambres régionales et de la Cour des comptes consacrée à l’investissement ...