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Colloque conclusif du séminaire itinérant de la société française de finances publiques (SFFP)
Le président de la chambre régionale des comptes Normandie, Christian Michaut, interviendra au colloque conclusif du séminaire itinérant de la société française de finances publiques (SFFP) qui se tiendra le 16 décembre 2021, en visoconférence.
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JF2025, le nouveau projet stratégique des juridictions financières
Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, a présenté le 4 février dernier le projet stratégique de la Cour et des chambres régionales et territoriales des comptes (CRTC) pour les cinq prochaines années.
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Commune de Quincampoix (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Quincampoix pour les exercices 2015 à 2019.
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District de football de Seine-Maritime
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de l'association "District de football de Seine-Maritime" pour les exercices 2015 à 2019.
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Commune de Mont-Saint-Aignan (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune de Mont-Saint-Aignan pour les exercices 2014 à 2019.
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Communauté de communes de Blangy-sur-Bresle - Communauté de communes interrégionale Aumale - Blangy-sur-Bresle (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté de communes de Blangy-sur-Bresle pour les exercices 2013 à 2016 et de la communauté de communes interrégionale Aumale - Blangy-sur-Bresle pour les exercices 2017 et 2018.
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Commune d'Argentan (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la commune d'Argentan pour les exercices 2015 à 2019.
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Communauté de communes Argentan Intercom (Orne)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la communauté de communes Argentan Intercom pour les exercices 2017 à 2019.
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SA d'HLM Quevilly Habitat (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la société anonyme d'habitations à loyer modéré Quevilly Habitat pour les exercices 2016 à 2018.
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Société d’économie mixte (SEM) de construction et d’exploitation d’un marché d'intérêt national (MIN) à Rouen (Seine-Maritime)
La chambre régionale des comptes Normandie a examiné la gestion de la société d’économie mixte de construction et d’exploitation d’un marché d'intérêt national à Rouen pour les exercices 2015 à 2019.
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